Résolution sur les statistiques des lésions professionnelles résultant des
accidents du travail
(octobre 1998)
(octobre 1998)
La classification ci-dessous a été établie d'après la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, CIM-10(9). Il convient de classer les maladies ou lésions les plus graves. Dans le cas de plusieurs lésions, la plus grave sera retenue. La codification ci-après ne correspond pas à celle de la CIM-10 en raison de différences de structure.
Code Désignation
1 Lésion traumatique superficielle et plaie ouverte
1.01 Lésion traumatique superficielle (y compris abrasion, contusion, ecchymose, plaie punctiforme (sans plaie ouverte importante), piqûre d'insecte (non venimeux)
1.02 Plaie ouverte (y compris coupure, lacération, plaie punctiforme avec corps étranger pénétrant, morsure d'animal)
2 Fracture
2.01 Fracture fermée
2.02 Fracture ouverte
2.03 Autres fractures (avec déplacement, avec luxation)
3 Luxation, entorse et foulure
(y compris arrachement, entorse, foulure, lacération, déchirure traumatique, hémarthrose traumatique, rupture traumatique, subluxation traumatique de l'articulation et du ligament)
3.01 Luxation et subluxation
3.02 Entorse et foulure
4 Amputation traumatique
(y compris énucléation traumatique de l'œil)
5 Commotion et lésion traumatique interne
(y compris lésion, ecchymose, commotion, écrasement, lacération, hématome traumatique, perforation, rupture et déchirure des organes internes)
6 Brûlure, corrosion, ébouillantage et gelure
6.01 Brûlure (y compris due à des appareils de chauffage électrique, à l'électricité, à la flamme, à la friction, à l'air et au gaz chauds, aux objets brûlants, à la foudre et aux rayonnements)
6.02 Brûlure chimique (corrosion)
6.03 Ebouillantage
6.04 Gelure
7 Empoisonnement aigu et infection
7.01 Empoisonnement aigu (effets aigus de l'injection, de l'ingestion, de l'absorption ou de l'inhalation de substances toxiques, corrosives ou caustiques; y compris les effets toxiques du contact avec des animaux venimeux)
7.02 Infections (y compris maladies infectieuses intestinales, zoonoses, maladies dues à des protozoaires, maladies virales, mycoses)
8 Autres types de lésion
8.01 Effets des rayonnements
8.02 Effets de la chaleur et de la lumière
8.03 Hypothermie
8.04 Effets de la pression atmosphérique et de la pression de l'eau
8.05 Asphyxie
8.06 Effets de mauvais traitements (y compris sévices physiques, sévices psychologiques)
8.07 Effets de la foudre (choc par la foudre, frappé par la foudre SAI)
8.08 Noyade et submersion non mortelle
8.09 Effets du bruit et des vibrations (y compris déficit auditif aigu)
8.10 Effets du courant électrique (électrocution, choc dû au courant électrique)
8.19 Autres lésions précisées
10 Type de lésion sans précisions