Textes juridiques en SST - Angola

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Textes juridiques en SST

Angola

Aspects généraux [12]
Risques biologiques [1]

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Aspects généraux

Sécurité et santé au travail [2007, CIS 08-505]

Sécurité et hygiène des locaux de travail [2007, CIS 08-251]

Décret n°53/05 du 15 août 2005 - Cadre légal pour les accidents du travail et les maladies professionnelles [2005, CIS 06-1251]

Décret exécutif n°128/04 du 23 nov. 2004, portant approbation du règlement général relatifs à la signalisation de sécurité et de santé au travail [2004, CIS 06-1252]

Loi générale sur le travail [1999, CIS 03-1006]

Décret exécutif n°21/98 du 30 avr. 1998 portant approbation du règlement général concernant les comités de sécurité au travail [1998, CIS 03-507]

Décret exécutif n°6/96 du 2 févr. 1996 portant approbation du règlement général concernant les services de sécurité et santé au travail dans les entreprises [1996, CIS 03-506]

Décret n°9/95 du 21 avril 1995 - Règlement sur l'inspection générale du travail [1995, CIS 03-508]

Décret n°31/94 du 5 août 1994 concernant le système de sécurité, d'hygiène et de santé [1994, CIS 95-1928]

Décret exécutif n°40/86 (13 oct.) portant approbation des règles générales de sécurité et santé au travail par postes, reproduit en annexe et faisant partie intégrante de ce décret exécutif [1986, CIS 94-410]

Décret n°20/84 (21 sept.) portant remplacement de la Direction nationale des questions du travail et de l'inspection du travail par la Direction nationale de l'inspection du travail et établissant la charte de cet organisme [1984, CIS 94-411] (abrogé)

Loi générale sur le travail [1981, CIS 94-404] (abrogé)

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Risques biologiques

Décret n°43/03 du 4 juil. 2003 - Règlement sur le VIH/SIDA, le travail et la formation professionnelle [2003, CIS 03-528]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.