Textes juridiques en SST - Australie - Nouvelle-Galles du Sud

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Textes juridiques en SST

Australie

Nouvelle-Galles du Sud

Aspects généraux [7]
Industries et professions [7]
Risques chimiques [3]
Incendies, explosions et risques majeurs [3]
Risques électriques [1]
Risques physiques [2]
Risques mécaniques, transports [1]

Voir aussi
Législation fédérale

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Aspects généraux

Règlement relatif à la sécurité et à la santé au travail [2001, CIS 02-1018]

Loi de 2000 relative à la sécurité et la santé au travail [2000, CIS 00-1501]

Loi de 1997 modifiant la Loi sur la sécurité et la santé au travail [1997, CIS 99-1401] (abrogé)

Règlements pris en application de la loi de 1983 relative à la santé et la sécurité au travail [1991, CIS 92-710] (abrogé)

Règlements pris en application de la loi de 1962 relative aux fabriques, aux magasins et à l'industrie [1988, CIS 92-711] (abrogé)

Loi de 1983 relative à la santé et la sécurité au travail [1983, CIS 90-1407] (abrogé)

Loi relative aux fabriques, aux magasins et à l'industrie [1962, CIS 90-1406] (abrogé)

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Industries et professions

Loi de 2002 relative à la sécurité et à la santé dans les mines de charbon [2002, CIS 03-23]

Règlement de 2001 relatif à la sécurité et à la santé au travail (Enregistrement des usines de confection) [2001, CIS 02-1026]

Loi de 1994 sur le sauvetage dans les mines [1994, CIS 96-8]

Loi de 1901 sur l'inspection des mines - Règles générales de 1994 sur l'inspection des mines [1994, CIS 95-12]

Loi de 1912 concernant l'industrie du bâtiment; Règlements sur la sécurité dans l'industrie du bâtiment, 1950-1991 [1991, CIS 92-716] (abrogé)

Réglementation relative à l'industrie de la viande (abattage d'animaux, préparation et hygiène), 1979; en application de la Loi sur l'industrie de la viande de 1978 [1982, CIS 83-883]

Loi de 1901 sur l'inspection des mines [1901, CIS 92-1066]

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Risques chimiques

Règlement de 1993 sur l'hygiène et la sécurité du travail (fibres minérales de synthèse) [1993, CIS 93-1762] (abrogé)

Loi de 1975 sur les marchandises dangereuses [1981, CIS 91-1763] (abrogé)

Loi de 1961 sur la pollution atmosphérique [1961, CIS 92-1068]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 2005 sur les explosifs [Australie - Nouvelle Galles du Sud [2005, CIS 06-1258]

Loi de 2003 sur les explosifs [2003, CIS 06-1257]

Règlement sur les fabriques (Hygiène et sécurité - Immersion dans des solutions inflammables): Règlement n°369 de 1976 [1976, CIS 77-1821] (abrogé)

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Risques électriques

Règlement sur l'électricité (Sécurité des travailleurs) [1992, CIS 93-1765]

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Risques physiques

Loi de 1990 sur la radioprotection [1990, CIS 94-437]

Loi de 1957 sur les substances radioactives [1957, CIS 93-1766] (abrogé)

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Risques mécaniques, transports

Réglementation sur les fabriques (Hygiène et sécurité - Peinture au pistolet), 1977 [1978, CIS 80-657] (abrogé)

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.