Textes juridiques en SST - Australie - Queensland

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Textes juridiques en SST

Australie

Queensland

Aspects généraux [7]
Industries et professions [5]
Risques chimiques [2]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques électriques [1]
Risques physiques [1]
Risques mécaniques, transports [2]

Voir aussi
Législation fédérale

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Aspects généraux

Règlement de 1997 sur la sécurité et la santé au travail [1997, CIS 04-1]

Loi de 1997 modifiant la Loi de 1995 sur la sécurité et la santé au travail [1997, CIS 97-1762]

Loi de 1995 sur la santé et la sécurité au travail [1995, CIS 96-391]

Recueils de directives pratiques sur les installations de bien-être des chantiers de construction en particulier et des lieux de travail en général aux termes de la Loi de 1989 sur la santé et la sécurité au travail [1989, CIS 92-1056] (abrogé)

Règlement de 1989 sur la santé et la sécurité au travail pris aux termes de la Loi de 1989 relative à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail [1989, CIS 92-1055] (abrogé)

Loi relative à la santé et la sécurité sur le lieu de travail [1989, CIS 90-1402] (abrogé)

Loi relative aux fabriques et aux magasins 1960-1975 [1975, CIS 92-1052]

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Industries et professions

Loi de 1994 sur la sécurité maritime [1994, CIS 94-1808]

Règlement de 1989 relatif au logement des travailleurs pastoraux [1989, CIS 99-1069]

Loi de 1964 (mise à jour de 1983) concernant la réglementation des mines [1988, CIS 91-1755]

Règlements de 1985 relatifs aux mines métalliques [1985, CIS 90-1415]

Loi concernant la sécurité et le bien-être des travailleurs employés à des travaux de construction ou à des travaux analogues, et des membres de la population exposés à des risques associés à ces travaux (Loi sur la sécurité dans la construction) [1971, CIS 73-1071] (abrogé)

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Risques chimiques

Loi de 1988 concernant la maîtrise d'emploi des substances chimiques dans l'agriculture et la médecine vétérinaire [1988, CIS 91-1761]

Règle relative à l'amiante [1971, CIS 72-2709]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement maritime de 1990 (marchandises dangereuses) [1990, CIS 94-432]

Règlement de 1989 sur le transport des marchandises dangereuses par route [1989, CIS 90-1776]

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Risques électriques

Règlement de 1971 relatif à l'électricité dans les travaux souterrains des mines de charbon [1972, CIS 73-655]

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Risques physiques

Loi de 1958 sur les substances radioactives [1958, CIS 94-435]

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Risques mécaniques, transports

Notice d'approbation 1993 relative au Recueil de directives pratiques concernant la santé et la sécurité au travail (installations) [1993, CIS 94-442]

Recueil de directives pratiques relatives à la manutention manuelle [1991, CIS 94-441]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.