Textes juridiques en SST - Australie - Australie-Méridionale

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Textes juridiques en SST

Australie

Australie-Méridionale

Aspects généraux [5]
Industries et professions [5]
Risques chimiques [2]
Risques physiques [5]
Risques mécaniques, transports [2]

Voir aussi
Législation fédérale

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Aspects généraux

Règlement de 1995 sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail [1995, CIS 04-8]

Loi de 1990 portant modification de la loi sur la santé, la sécurité et le bien-être au travail [1990, CIS 94-406]

Réglementation relative à la santé, à la sécurité et au bien-être sur le lieu de travail [1986, CIS 94-5] (abrogé)

Loi de 1986 relative à la santé, la sécurité et au bien-être au travail [1986, CIS 90-1404]

Règlement portant code de sécurité des établissements commerciaux, pris en application de la loi de 1972-1978 sur la sécurité, l'hygiène et le bien-être dans l'industrie [1978, CIS 79-845] (abrogé)

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Industries et professions

Règlement pris aux termes de la Loi de 1986 sur la santé, la sécurité et le bien-être au travail [1996, CIS 96-1929]

Règlement pris en application de la loi de 1972-1976 sur la sécurité, l'hygiène et le bien-être dans l'industrie [1977, CIS 79-807] (abrogé)

Règlementation sur la sécurité dans la construction adoptée en application de la loi de 1972 sur la sécurité, l'hygiène et le bien-être dans l'industrie [1974, CIS 76-1429] (abrogé)

Loi maritime de 1936 [1936, CIS 94-6]

Loi de 1920 sur l'inspection des mines et des chantiers [1920, CIS 94-7]

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Risques chimiques

Recueil de directives pratiques concernant le travail avec de l'amiante (sauf opérations de dépose) [1991, CIS 94-426]

Loi de 1979 sur les substances dangereuses [1979, CIS 91-1764]

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Risques physiques

Règlement de 1991 sur la radioprotection et le contrôle des rayonnements (transports de substances radioactives) [1991, CIS 94-440]

Loi modifiant la Loi de 1982 concernant la radioprotection [1986, CIS 89-40]

Règlement de 1978 relatif à la prévention du bruit (préservation de l'ouïe) [1978, CIS 94-439]

Règlement de 1978 sur la lutte contre le bruit dans l'industrie: Règlement de 1978 sur la lutte contre le bruit émis par les machines [1978, CIS 94-438]

Loi de 1977 sur la prévention du bruit [1977, CIS 91-1772]

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Risques mécaniques, transports

Loi de 1985 sur les ascenseurs, monte-charge et grues; Règlements de 1988 sur les ascenseurs, monte-charge et grues [1985, CIS 94-21]

Loi de 1968 sur les chaudières et les récipients sous pression [1968, CIS 94-20]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.