Textes juridiques en SST

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Australie

Victoria

Aspects généraux [8]
Médecine du travail, épidémiologie [1]
Industries et professions [5]
Risques chimiques [7]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques électriques [1]
Risques physiques [5]
Risques mécaniques, transports [10]

Voir aussi
Législation fédérale

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Aspects généraux

Loi de 2004 sur la sécurité et la santé au travail [2004, CIS 06-251]

Règlement de 1989 sur la santé et la sécurité au travail (Résolution des problèmes se posant) [1989, CIS 92-1407] (abrogé)

Règlement de 1986 sur l'hygiène et la sécurité du travail (dispositions générales) [1986, CIS 93-1753]

Loi de 1985 sur l'indemnisation des accidents [1985, CIS 88-1752]

Loi de 1985 sur l'hygiène et la sécurité du travail [1985, CIS 88-1751] (abrogé)

Loi de 1981 sur la sécurité dans le bâtiment [1981, CIS 93-1751]

Loi de 1958 sur la santé [1958, CIS 92-1054]

Loi de 1958 sur le travail et l'industrie [1958, CIS 92-1053]

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Médecine du travail, épidémiologie

Loi de 2000 concernant l'administration et l'homologation des testaments [2000, CIS 01-1283]

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Industries et professions

Règlement de 2002 sur la santé et la sécurité du travail (Mines) [2002, CIS 02-1514]

Règlement de 1985 sur l'hygiène et la sécurité du travail (BTP) [1985, CIS 93-1758]

Loi portant réglementation de l'érection et de l'utilisation des échafaudages et d'autres matières (Loi de 1971 sur les échafaudages) [1971, CIS 73-652]

Loi de 1966 sur les industries extractives [1966, CIS 93-1757] (abrogé)

Loi de 1958 sur les mines [1958, CIS 92-1067]

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Risques chimiques

Règlement de 2003 sur la santé et la sécurité du travail (Amiante) [2003, CIS 02-1521]

Règlement de 1992 sur la santé et la sécurité au travail (amiante) [1992, CIS 92-1423] (abrogé)

Règlement de 1988 sur l'hygiène et la sécurité du travail (limitation de l'emploi du plomb) [1988, CIS 93-1761] (abrogé)

Loi de 1985 sur les substances et marchandises dangereuses [1985, CIS 88-1760]

Règlement de 1984 sur la santé (Gaz, vapeurs, fumées, brouillards et poussières délétères) [1984, CIS 92-1073]

Règlement de 1984 sur la santé (Emploi de pesticides) [1984, CIS 92-1072]

Loi de 1981 sur les médicaments, les substances toxiques et les substances soumises à contrôle [1981, CIS 91-1762]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 2000 sur la santé et la sécurité du travail (Installations à risques majeurs) [2000, CIS 02-1527]

Règlement de 1985 sur la santé (Prévention des incendies) [1985, CIS 92-1075]

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Risques électriques

Loi de 1998 relative à la sécurité électrique - Loi n°25/1998 [1998, CIS 00-932]

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Risques physiques

Règlement (provisoire) de 1994 sur la santé (radioprotection) [1994, CIS 94-1820]

Règlement de 1992 sur la santé et la sécurité au travail (bruit) [1992, CIS 92-1438]

Règlement de 1986 sur l'hygiène et la sécurité du travail (Sécurité des rayons lasers) [1986, CIS 93-1768]

Règlement de 1984 sur la santé (radioprotection) [1984, CIS 92-1077] (abrogé)

Règlement de 1978 sur la santé (préservation de l'ouïe) [1978, CIS 92-1076] (abrogé)

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Risques mécaniques, transports

Règlement de 1992 sur les grues (personnel à bord de nacelles suspendues); Règlement de 1992 sur les monte-charge et grues (qualifications des opérateurs); Règlement de 1992 sur les monte-charge et grues (qualifications des opérateurs) (Exemption) [1992, CIS 92-1445]

Règlement de 1992 sur les échafaudages; Règlement de 1992... (Certificat de compétence professionnelle des monteurs d'échafaudages); Règlement de 1992... (Certificat de compétence professionnelle des inspecteurs préposés aux échafaudages [1992, CIS 92-1444]

Règlement de 1992 sur les chaudières et les récipients sous pression (généralités); Règlement de 1992 sur les chaudières et les récipients sous pression (Certificats de compétence des soudeurs) [1992, CIS 92-1443]

Règlement de 1989 sur l'hygiène et la sécurité du travail (Outils à charge propulsive) [1989, CIS 93-1769]

Règlement de 1988 sur l'hygiène et la sécurité du travail (Manutention manuelle) [1988, CIS 93-1772] (abrogé)

Règlement de 1986 sur l'hygiène et la sécurité du travail (Sécurité des tracteurs) [1986, CIS 93-1771]

Règlement de 1985 sur l'hygiène et la sécurité du travail (Machines) [1985, CIS 93-1770]

Règlement de 1984 sur la santé (accès aux espaces confinés) [1984, CIS 92-1088]

Loi de 1970 sur les chaudières et les récipients sous pression [1970, CIS 92-1085]

Loi de 1967 sur les ascenseurs, monte-charge et grues; Règlement sur les ascenseurs, monte-charge et grues [1967, CIS 92-1086]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.