Textes juridiques en SST

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Textes juridiques en SST

Brésil

Aspects généraux [12]
Médecine du travail, épidémiologie [3]
Industries et professions [4]
Risques chimiques [7]
Incendies, explosions et risques majeurs [1]
Risques physiques [1]
Risques mécaniques, transports [1]
Physiologie, ergonomie [2]

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Aspects généraux

Règlement n°8 du 23 février 1999 modifiant la norme réglementaire NR 5 relative à la Commission Interne de Prévention des Accidents - CIPA et fixant d'autres mesures [1999, CIS 00-309]

Résolution n°1.101 du 16 juil. 1998 du Conseil national de la prévoyance sociale approuvant une méthodologie d'évaluation et de contrôle des accidents du travail [1998, CIS 99-710]

Règlement du 19 nov. 1997 approuvant le Règlement interne du Secrétariat de la Sécurité et de la Santé au travail [1997, CIS 98-362]

Règlement n°393 du 9 avril 1996 [1996, CIS 97-361]

Norme réglementaire n°9 - Risques environnementaux: Programme de prévention des risques environnementaux [1994, CIS 95-1164]

Brésil - Décret-loi n°5452 du 1er mai 1943 portant approbation de la Codification des lois du travail [1985, CIS 86-290]

Sécurité et médecine du travail [1981, CIS 89-703]

Législation sur la sécurité, l'hygiène et la médecine du travail [1980, CIS 84-592]

Loi n°6514 du 22 décembre 1977 portant modification du chapitre V du titre II du Code du travail, relatif à la sécurité et à la médecine du travail, et autres dispositions [1977, CIS 78-1500]

Décret n°77.319 du 22 mars 1976 approuvant la charte du FUNDACENTRO. Charte du FUNDACENTRO [1976, CIS 89-1061]

Règlement n°3460 du 31 décembre 1975 [1975, CIS 77-1794]

Règlement n°3237 du 27 juillet 1972 - Services de sécurité, d'hygiène et de médecine du travail [1972, CIS 74-263]

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Médecine du travail, épidémiologie

Norme réglementaire n°18 - Conditions et milieu de travail dans le BTP [1995, CIS 96-1179] (abrogé)

Norme réglementaire n°7 - Examens médicaux: Programme de surveillance médicale en santé au travail [1994, CIS 95-1170]

Règlement n°3442 du 23 décembre 1974 [1974, CIS 76-2063]

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Industries et professions

Norme réglementaire 18 - Conditions et milieu de travail dans le BTP [1998, CIS 01-618]

Clauses concernant la prévention technique et la médecine du travail dans les contrats de travaux publics [1986, CIS 87-741]

Règlement n°15 du 18 août 1972 [1974, CIS 75-828]

Loi n°5.889 du 8 juin 1973 réglementant le travail rural et d'autres dispositons [1973, CIS 99-1054]

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Risques chimiques

Ordonnance n°609 du 5 août 1998 approuvant une norme technique portant sur les pneumoconioses [1998, CIS 99-722]

Arrêté n°607 du 5 août 1998 approuvant une norme technique portant sur les intoxications professionnelles dues au benzène [1998, CIS 99-721]

Règlement n°14 du 20 décembre 1995 sur les substances cancérogènes [1996, CIS 96-403]

Directives n°1 et 2 du 20 décembre 1995 - Dosage de la concentration de benzène en milieu de travail; surveillance de la santé des travailleurs aux fins de la prévention de l'exposition professionnelle au benzène [1996, CIS 96-402]

Règlement n°01 du 28 mai 1991 modifiant l'annexe n°12 à la norme n°15 concernant les limites admissibles d'exposition aux poussières minérales - Amiante [1991, CIS 91-1420]

Décret n°98.816 du 11 janv. 1990 concernant les pesticides et leurs composants [1990, CIS 91-1414]

Loi fédérale n°7.802, du 11 juil. 1989 relative à la recherche, ..., l'utilisation, l'importation, l'exportation, ..., l'enregistrement, la classification, au contrôle, à l'inspection et à la surveillance des pesticides, leurs composants ... [1989, CIS 99-1077]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 8 janvier 1998 instituant une Commission tripartite chargée d'analyser l'éventuelle ratification de la Convention n°174 et de la Recommendation n°181 de l'OIT relative à la prévention des accidents industriels majeurs [1998, CIS 98-401]

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Risques physiques

Arrêté n°608 du 5 août 1998 approuvant une norme technique portant sur les pertes auditives neuro-sensorielles dues à une exposition continue à des niveaux élevés de sonométrie d'origine professionnelle [1998, CIS 99-727]

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Risques mécaniques, transports

Règlement n°25 du 3 décembre 1996 - Annexe II: façonneuses de pâte [1996, CIS 97-382]

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Physiologie, ergonomie

Arrêté n°606 du 5 août 1998 approuvant une norme technique sur les troubles musculo-squelettiques liés au travail [1995, CIS 99-731]

Règlement n°3.435 du 19 juin 1990 modifiant la norme n°17 sur l'ergonomie [1990, CIS 91-1432]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.