Textes juridiques en SST - Chili

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Textes juridiques en SST

Chili

Aspects généraux [8]
Industries et professions [2]
Risques chimiques [1]
Risques physiques [3]
Risques mécaniques, transports [1]

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Aspects généraux

Décret n°1907 introduisant dans la législation interne les conventions n°42, 103, 115, 136, 156, 159 et 162 de l'Organisation internationale du Travail [1998, CIS 00-308]

Législation concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles [1990, CIS 91-1408]

Dispositions en vigueur concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles [1988, CIS 89-1403]

Code du travail [1987, CIS 89-1058]

Loi relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles [1987, CIS 87-732]

La sécurité dans les mines [1986, CIS 86-1490]

Règlement sur les conditions minimales à satisfaire au niveau de l'hygiène et de l'environnement sur les lieux de travail [1983, CIS 87-364]

Décret suprême n°40 - Approbation du règlement concernant la prévention des risques professionnels [1969, CIS 03-1010]

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Industries et professions

Règlement de la sécurité minière [1994, CIS 94-1811]

Règlement de la sécurité minière [1986, CIS 88-1420]

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Risques chimiques

Décret n°105 approuvant le Règlement sur les entreprises utilisant des pesticides à usage domestique et sanitaire [1998, CIS 99-723]

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Risques physiques

Règlement concernant la radioprotection dans les installations à sources radioactives [1985, CIS 87-381]

Règlement portant autorisation d'exploitation des installations à sources radioactives ou équipements générateurs de rayonnements ionisants et d'affectation du personnel à de telles installations ou à des équipements et opérations apparentés [1984, CIS 87-380]

Normes de radioprotection à l'usage des services de santé qui utilisent des rayonnements ionisants [1981, CIS 84-1278]

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Risques mécaniques, transports

Règlement sur les chaudières et générateurs de vapeur [1984, CIS 87-384]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.