Textes juridiques en SST

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[ Liste des pays ]

Chine

Hong Kong

Aspects généraux [7]
Médecine du travail, épidémiologie [4]
Industries et professions [3]
Nouvelles technologies [1]
Risques chimiques [6]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques électriques [1]
Risques physiques [3]
Risques mécaniques, transports [8]

Voir aussi
Législation nationale

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Aspects généraux

Ordonnance n°39 de 1997 sur la sécurité et la santé au travail [1997, CIS 99-1756]

Règlement sur la sécurité et la santé au travail [1997, CIS 99-1755]

Ordonnance de 1996 sur les fabriques et les établissements industriels (Modification) [1996, CIS 97-360]

Ordonnance de 1989 concernant les fabriques et les établissements industriels (amendement) [1989, CIS 90-1754]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (protection des yeux) [1977, CIS 93-703]

Règlements sur les fabriques et les établissements industriels [1955, CIS 93-352]

Ordonnance n°34 de 1955 concernant les fabriques et les établissements industriels; Règlements pris en application de l'ordonnance [1955, CIS 89-6]

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Médecine du travail, épidémiologie

Arrêté de 1999 modifiant l'annexe 2 de l'ordonnance de 1997 relative à la sécurité et à la santé au travail [1999, CIS 01-616]

Règlement relatif à la sécurité des chantiers [1978, CIS 93-707]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (premiers soins sur les lieux de travail contrôlés) [1968, CIS 93-354]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (déclaration des maladies professionnelles) [1965, CIS 93-353]

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Industries et professions

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (préposés à la sécurité) [1991, CIS 93-710]

Règlement concernant les carrières (sécurité) [1969, CIS 93-1063]

Règlement spécial concernant les fabriques et les établissements industriels (décapage au jet) [1969, CIS 93-357]

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Nouvelles technologies

Règlement sur la sécurité et la santé au travail (Ecrans de visualisation) [2002, CIS 02-516]

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Risques chimiques

Règlements sur les fabriques et les entreprises industrielles (Substances dangereuses) [1988, CIS 90-1759]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (amiante) [1986, CIS 93-713]

Règlement de 1986 concernant les fabriques et les établissements industriels (Substances cancérogènes) [1986, CIS 89-30]

Ordonnance de 1985 sur le transport par voie aérienne de marchandises dangereuses [1985, CIS 90-1769]

Règlement de 1976 sur les fabriques et les établissements industriels (piles sèches) - Notification légale n°196 de 1976 [1976, CIS 77-425]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (procédés d'électrodéposition au chrome) [1972, CIS 93-362]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (prévention des incendies dans les lieux de travail soumis à déclaration) [1981, CIS 93-718]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (pulvérisation de liquides inflammables) [1976, CIS 93-719]

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Risques électriques

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (sécurité électrique) [1982, CIS 93-722]

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Risques physiques

Règlement de 1999 relatif aux fabriques et aux établissements industriels (espaces confinés) [1999, CIS 00-629]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (travail dans l'air comprimé) [1976, CIS 93-365]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (espaces confinés) [1973, CIS 93-364] (abrogé)

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Risques mécaniques, transports

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (plates-formes de travail suspendues) [1994, CIS 95-1584]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (manutention des marchandises) [1978, CIS 93-731]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (protection et utilisation des machines) [1977, CIS 93-729]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (outils de frappe à cartouche auxiliaire) [Hong Kong) [1977, CIS 93-728]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (monte-charge) [1976, CIS 93-730]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (meules abrasives) [1976, CIS 93-369]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (équipement et apparaux de levage) [1974, CIS 93-368]

Règlement concernant les fabriques et les établissements industriels (machines à travailler le bois) [1971, CIS 93-367]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.