Textes juridiques en SST - Chypre

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Textes juridiques en SST

Chypre

Aspects généraux [8]
Industries et professions [4]
Nouvelles technologies [1]
Risques chimiques [2]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques physiques [2]
Risques biologiques [1]
Physiologie, ergonomie [1]

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Aspects généraux

Règlement de 2002 concernant la sécurité et la santé des travailleurs ayant un emploi à durée déterminée ou temporaire [2002, CIS 03-15]

Règlement de 2002 sur les prescriptions minimales de sécurité et de santé sur le lieu de travail [2002, CIS 03-14]

Règlement de 2002 sur la gestion de la sécurité et de la santé au travail [2002, CIS 03-13]

Prescriptions minimales de sécurité et de santé pour le travail (Règlement de 2001 sur l'utilisation de l'équipement de protection individuelle) [2001, CIS 03-12]

Règlement de 2001 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé (Utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail) [2001, CIS 03-11]

Règlement de 2000 concernant les prescriptions minimales de la signalisation de la sécurité au travail [2000, CIS 03-10]

Règlement de 1997 concernant les commissions de la sécurité au travail [1997, CIS 03-9]

Loi de 1996 portant sur la sécurité et l'hygiène au travail [1996, CIS 98-5]

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Industries et professions

Règlement de 2002 sur la protection de la maternité (Sécurité et santé au travail) [2002, CIS 03-27]

Règlement de 2002 concernant les conditions minimales de sécurité et de santé au travail (Industries extractives souterraines et à ciel ouvert) [2002, CIS 03-26]

Règlement de 2002 concernant les conditions minimales de sécurité et de santé au travail (Industries extractives utilisant le forage) [2002, CIS 03-25]

Sécurité et santé (Règlement de 2002 sur les conditions minimales pour les chantiers temporaires et mobiles) [2002, CIS 03-24]

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Nouvelles technologies

Règlement de 2001 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour le travail sur écran de visualisation [2001, CIS 03-30]

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Risques chimiques

Règlement de 2001 sur la sécurité et la santé au travail (agents chimiques) [2001, CIS 03-34]

Règlement de 2001 sur la sécurité et la santé au travail (agents cancérogènes et mutagènes) [2001, CIS 03-33]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 2002 sur la sécurité et la santé au travail (Conditions minimales pour la protection des personnes contre les risques d'atmosphères explosives) [2002, CIS 03-43]

Règlement de 2001 concernant la maîtrise des risques d'accident majeur liés aux substances dangereuses [2001, CIS 03-42]

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Risques physiques

Règlement de 2002 sur la sécurité et la santé au travail (Protection contre le bruit) [2002, CIS 03-50]

Loi n°20 (III) de 1998 ratifiant la Convention sur la sécurité nucléaire [1998, CIS 00-625]

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Risques biologiques

Règlement de 2001m sur la sécurité et la santé au travail (Agents biologiques) [2001, CIS 03-51]

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Physiologie, ergonomie

Sécurité et hygiène au travail (Règlement de 2001 sur la manutention des charges) [2001, CIS 03-52]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.