Textes juridiques en SST

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

[ Liste des pays ]

Royaume-Uni

Législation nationale

Aspects généraux [35]
Médecine du travail, épidémiologie [5]
Industries et professions [33]
Nouvelles technologies [7]
Risques chimiques [53]
Incendies, explosions et risques majeurs [43]
Risques électriques [2]
Risques physiques [13]
Risques mécaniques, transports [20]
Risques biologiques [1]

Voir aussi
Irlande du Nord

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Aspects généraux

Guide Butterworths du droit de l'emploi, 13e édition [2005, CIS 05-1]

Protection des consommateurs/Santé et sécurité - Règlement relatif à l'équipement de protection individuelle 2002 [2002, CIS 03-1505]

Sécurité et santé - Règlement de 2002 sur la sécurité et la santé (modifications diverses) [2002, CIS 03-1011]

Santé et sécurité - Règlement de 2001 concernant les frais liés aux prestations du Health and Safety Executive [2001, CIS 01-1274] (abrogé)

Sécurité et santé: Décret de 2001 concernant la Loi de 1974 portant sur l'hygiène et la sécurité au travail, etc. (Application hors de la Grande-Bretagne) [2001, CIS 01-609]

Santé et sécurité - Règlement de 1999 relatif à la gestion de la santé et de la sécurité au travail [1999, CIS 02-1507]

Liste 1998 de la législation en matière de prévention [1999, CIS 00-606]

Hygiène et sécurité - Règlement de 1999 concernant les frais liés aux prestations du Health and Safety Executive [1999, CIS 00-604] (abrogé)

Hygiène et Sécurité - Règlement de 1998 relatif à l'hygiène et à la sécurité (Autorité responsable) [1998, CIS 98-364]

Liste 1996 des textes législatifs sur la santé et la sécurité [1997, CIS 97-719]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur la santé et la sécurité (consultation des travailleurs) [1996, CIS 97-355]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur la sécurité et la santé (signalisation de sécurité) [1996, CIS 96-392]

Santé et Sécurité: Décret de 1995 concernant la Loi de 1974 portant sur l'hygiène et la sécurité au travail, etc. (Application hors de la Grande-Bretagne) [1995, CIS 98-1064] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1995 sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux [1995, CIS 95-1930]

Protection des consommateurs - Santé et sécurité - Règlement de 1994 sur les équipements de protection individuelle (Directive CE) (Modification) [1994, CIS 95-2] (abrogé)

Guide Butterworths du droit de l'environnement [1994, CIS 94-1458]

Recueil de jurisprudence concernant l'emploi, l'hygiène et la sécurité [1994, CIS 94-1457]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 concernant les lieux de travail (santé, sécurité et bien-être) [1992, CIS 93-351]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à l'équipement de protection individuelle sur le lieu de travail [1992, CIS 93-6]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à la santé et à la sécurité (dispositions diverses) (adoption du système métrique etc.) [1992, CIS 93-4]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à la gestion de la santé et de la sécurité au travail [1992, CIS 92-1754] (abrogé)

Le manuel Redgrave, Fife et Machin - Santé et sécurité [1990, CIS 91-9]

Hygiène et sécurité - Règlements de 1989 concernant l'autorité responsable de l'application de la Loi sur l'hygiène et la sécurité [1989, CIS 90-1055]

Santé et sécurité - Décret de 1989 concernant la Loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail, etc. (Application hors de la Grande Bretagne) [1989, CIS 90-5]

Santé et sécurité - Règlement sur l'information des salariés en matière de santé et sécurité [1989, CIS 89-1402]

Recueil Croner - Hygiène et sécurité du travail [1988, CIS 89-1753]

Le Manuel Redgrave d'hygiène et de sécurité dans les fabriques - 2e mise à jour de la 2e édition [1988, CIS 89-360] (abrogé)

Sécurité et santé - Règlements de 1988 concernant le paiement des prestations du Health and Safety Executive [1988, CIS 89-357] (abrogé)

Répertoire de la jurisprudence concernant l'hygiène et la sécurité [1987, CIS 88-1404]

Règlement de 1985 sur les déclarations d'accidents, de maladies et d'événements dangereux [1985, CIS 88-1753] (abrogé)

Le manuel Redgrave d'hygiène et de sécurité dans les fabriques [1982, CIS 83-1488] (abrogé)

Sécurité et hygiène du travail [1980, CIS 81-896] (abrogé)

Règlement de 1977 relatif aux délégués à la sécurité et aux comités de sécurité [1977, CIS 77-1193]

Loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail, etc. [1974, CIS 74-2099]

Loi sur les fabriques [1961, CIS 89-8]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Médecine du travail, épidémiologie

Premiers soins dans les installationss pétrolières en mer - Recueil homologué de directives pratiques; Règlement de 1989 relatif aux installations pétrolières en mer (premiers soins) [Royaume-Uni] et instructions [1990, CIS 91-12]

Premiers soins en milieu de travail - Recueil homologué de directives pratiques; Règlement de 1981 concernant la santé et la sécurité (premiers-soins) [Royaume-Uni] et instructions [1990, CIS 91-11]

Règlement de 1985 sur la sécurité sociale (accidents du travail) (maladies donnant lieu à réparation) [1985, CIS 88-1756]

Règlement de 1974 relatif à la protection des yeux [1974, CIS 75-503]

Loi de 1972 sur le service médical consultatif de l'emploi [1972, CIS 73-389]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Industries et professions

Règlement de 2005 relatif aux installations en mer (plan de sécurité) [2005, CIS 06-1253]

Sécurité et santé dans les carrières - Règlement de 1999 portant sur les carrières - Recueil homologué de directives pratiques [1999, CIS 01-1291]

Sécurité et santé - Règlement de 1999 relatif aux mines (Maîtrise des mouvements de terrain) [1999, CIS 00-1513]

Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur les carrières [1999, CIS 00-1224]

Installations pétrolières en mer - Arrêté de 1999 portant sur les installations pétrolières en mer (zones de sécurité) [1999, CIS 00-11]

Hygiène et Sécurité - Règlement de 1998 portant sur la prévention des accidents des enfants dans l'agriculture [1998, CIS 99-1070]

Santé et sécurité - Règlement de 1997 sur la santé et la sécurité (adolescents) [1997, CIS 97-362] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur le BTP (santé, sécurité et bien-être) [1996, CIS 97-364]

Santé et sécurité - Règlement de 1995 relatif aux dispositions générales concernant la santé et la sécurité dans les carrières [1995, CIS 95-1174]

Santé et sécurité - Règlement de 1995 relatif aux dispositions générales de prévention applicables dans les mines [1995, CIS 95-1173]

Santé et sécurité - Règlement de 1995 concernant les installations pétrolières en mer (Gestion et administration) [1995, CIS 95-804]

Règlement de 1994 concernant la santé et la sécurité dans le BTP (conception et gestion) [1994, CIS 95-13]

Santé et sécurité - Règlement de 1994 relatif à la gestion de la santé et de la sécurité au travail (Modifications) [1994, CIS 95-11] (abrogé)

Santé et sécurité - Transports - Règlement de 1994 concernant les travaux déterminants pour la sécurité des chemins de fer [1994, CIS 94-1461] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1993 sur la gestion et l'administration de la santé et de la sécurité dans les mines [1993, CIS 95-805]

Santé et sécurité - Règlement de 1993 sur les mines (puits et installations d'extraction) [1993, CIS 93-1071]

Loi sur la sécurité des travaux en mer [1992, CIS 93-356]

La sécurité des issues de travaux souterrains dans les mines; règlement de 1988 sur les mines (sécurité des issues) [Royaume-Uni] - Recueil homologué de directives pratiques [1989, CIS 89-1234]

Santé et sécurité - Règlements de 1988 concernant la santé et la sécurité (Formation à l'emploi) [1988, CIS 90-13]

Hygiène et sécurité - Règlements de 1988 concernant le chargement et le déchargement de bateaux de pêche [1988, CIS 89-375]

Hygiène et sécurité - Règlements de 1988 concernant les travaux portuaires [1988, CIS 89-19]

Loi concernant les bureaux, les magasins et les locaux des chemins de fer [1988, CIS 89-17]

Règlement et arrêté (n°48) de 1987 relatifs aux installations pétrolières en mer (zones de sécurité) [1987, CIS 99-1760]

Loi de 1987 relative au pétrole [1987, CIS 99-1759]

Loi de 1986 sur la sécurité en mer [1986, CIS 89-16]

Loi de 1986 concernant la discrimination sexuelle [1986, CIS 89-15]

Navires marchands - Sécurité - Règlements de 1984 sur les navires marchands (Santé et sécurité: obligations générales) [1984, CIS 90-12]

Règlement de 1981 relatif aux opérations de plongée professionnelle [1981, CIS 81-1441] (abrogé)

Règlement de 1978 sur les substances dangereuses (étiquetage des camions-citernes) [1978, CIS 80-241] (abrogé)

Règlement de 1977 relatif aux installations de forage en mer (matériel de sauvetage) [1977, CIS 77-2054] (abrogé)

Règlement de 1974 sur les installations "offshore" (opérations de plongée) [1974, CIS 75-1452]

Loi sur les aliments et les médicaments [1955, CIS 89-1073]

Loi de 1954 sur les mines et les carrières [1954, CIS 89-1407]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Nouvelles technologies

Sécurité et santé - Règlement de 2000 relatif aux organismes génétiquement modifiés (utilisation confinée) + Modifications du règlement (2002) [2000, CIS 03-1513]

Protection de l'environnement - Règlement de 1995 relatif à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés [1995, CIS 95-1563]

Protection de l'environnement - Règlement de 1992, 1993 relatif à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés [1992, CIS 93-1073]

Protection de l'environnement - Règlement de 1992 sur les organismes génétiquement modifiés (utilisation confinée) [1992, CIS 93-1072] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à la santé et à la sécurité (Ecrans de visualisation) [1992, CIS 93-24]

Santé et sécurité - Règlements de 1989 sur les manipulations génétiques [1989, CIS 89-1763] (abrogé)

Règlement d'hygiène et de sécurité de 1978 sur les manipulations génétiques [1978, CIS 79-251] (abrogé)

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques chimiques

Règlement de 2007 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables [2007, CIS 08-3]

Sécurité et santé - Règlement de 2006 sur le contrôle de l'amiante [2006, CIS 08-754]

Sécurité et santé - Règlement de 2003 concernant les produits biocides (modifications) [2003, CIS 03-1033]

Sécurité et santé - Règlement de 2002 pris aux termes de la loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail (Application aux substances présentant un risque pour l'environnement) [2002, CIS 03-1517]

Sécurité et santé - Règlement de 2002 sur la déclaration des nouvelles substances (Modifications) [2002, CIS 03-1032]

Santé et sécurité - Règlement de 2002 portant sur la prévention de l'exposition professionnelle au plomb [2002, CIS 03-1030]

Santé et sécurité - Règlement de 2002 sur le contrôle de l'amiante [2002, CIS 03-1029] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 2002 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) [2002, CIS 03-1027]

Santé et sécurité - Règlement de 2002 concernant le contrôle des substances nocives [2002, CIS 03-1023]

Santé et sécurité - Règlements de 2001 concernant les produits biocides [2001, CIS 01-1299]

Sécurité et santé - Règlement de 1999 relatif à l'amiante (interdictions) (modifications) [1999, CIS 03-1518] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlement de 1999 concernant le contrôle des substances nocives [1999, CIS 00-620] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1998 portant sur le contrôle de l'amiante sur le lieu de travail (modification) [1998, CIS 00-21] (abrogé)

Hygiène et Sécurité - Règlement de 1998 portant sur la prévention de l'exposition professionnelle au plomb [1998, CIS 98-391] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1997 portant sur les produits chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) (Modification) [1997, CIS 97-1422] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1997 portant sur le contrôle des pesticides (modification) [1997, CIS 97-1421]

Santé et sécurité - Règlement de 1997 sur le contrôle des substances dangereuses pour la santé (Modification) [1997, CIS 97-372] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur le contrôle des substances dangereuses pour la santé (Modification) [1996, CIS 97-371] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1996 concernant le transport par route de matières dangereuses (Formation des chauffeurs) [1996, CIS 97-370] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur le transport ferroviaire des substances dangereuses [1996, CIS 97-369]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) (Modifications) [1996, CIS 97-367] (abrogé)

Liste agréée pour la commercialisation (3e édition) - Informations agréées pour la classification et l'étiquetage des substances et des préparations dangereuses à commercialiser [1996, CIS 96-1188]

Pesticides - Règlement de 1995 relatif aux produits phytosanitaires [1995, CIS 95-1185]

Santé et sécurité - Règlement de 1994 sur le transport routier et ferroviaire de marchandises dangereuses (classification, emballage et étiquetage) [1994, CIS 95-394] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1994 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) [1994, CIS 95-23] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlement de 1994 concernant le contrôle des substances nocives [1994, CIS 95-19] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1993 sur la déclaration des nouvelles substances [1993, CIS 94-423]

Santé et sécurité - Règlement de 1993 sur les substances chimiques (Information sur les risques et l'emballage) [1993, CIS 93-1424] (abrogé)

Protection du consommateur: Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif aux équipements de protection individuelle (Directive de la CE) [Royaume-Uni) [1992, CIS 93-1079] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1992 concernant le contrôle des substances nocives (modification) [1992, CIS 93-1077] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1992 sur le contrôle de l'amiante sur le lieu de travail [1992, CIS 93-360] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1992 sur l'amiante (interdictions) [1992, CIS 93-359] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1991 concernant le contrôle des substances nocives (modification) [1991, CIS 92-369] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlements de 1990 concernant le contrôle des substances nocives (modifications) [1990, CIS 90-1761] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlement de 1989 concernant la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (modifications) [1989, CIS 01-953]

1re révision de la deuxième édition de la liste homologuée - Informations agréées pour la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses livrées et transportées par route [1989, CIS 91-714] (abrogé)

Guide pour l'application du règlement relatif à la déclaration de nouvelles substances [1988, CIS 90-710] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlements de 1988 concernant le contrôle des substances nocives [1988, CIS 89-1092] (abrogé)

Santé et sécurité: Règlement de 1987 sur le contrôle de l'amiante sur le lieu de travail [1987, CIS 89-1418] (abrogé)

Révision n°1 de la liste homologuée (informations agréées pour la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses) [1987, CIS 88-371] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1986 portant sur le contrôle des pesticides [1986, CIS 97-1423]

Protection des consommateurs: règlement (de sécurité) sur les articles en amiante, 1985 [1985, CIS 88-25]

Guide des substances toxiques visées par la réglementation sur l'agriculture de 1984 [1985, CIS 85-1701]

Hygiène et sécurité - Règlements de 1984 concernant la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses [1984, CIS 89-29]

Numéros d'identification agréés de substances, codes d'intervention d'urgence et classifications des substances dangereuses transportées par route dans des véhicules-citerne et des citernes [1984, CIS 85-1314] (abrogé)

Règlement de 1983 sur l'amiante (autorisations) [1983, CIS 83-1850] (abrogé)

Règlement de 1981 sur les substances dangereuses (transport par route dans des camions-citerne et des citernes) [1981, CIS 82-1452]

Réglementation de 1980 sur la prévention de l'exposition professionnelle au plomb [1980, CIS 81-134]

Emballage et étiquetage des substances dangereuses - Règlement et notes d'orientation [1978, CIS 79-731]

Règlement de 1978 relatif à l'emballage et à l'étiquetage des substances dangereuses [1978, CIS 78-1319] (abrogé)

Règlement de 1975 sur les mines de charbon (poussières respirables) [1975, CIS 75-1875]

Loi de 1968 concernant la pollution atmosphérique [1968, CIS 89-1414]

Loi de 1952 concernant l'agriculture (substances toxiques) [1952, CIS 89-1413]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 2007 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables [2007, CIS 08-3]

Règlement de 2005 sur la prévention des risques d'accidents majeurs (modifications) [2006, CIS 06-515]

Règlement de 2005 relatif aux installations en mer (plan de sécurité) [2005, CIS 06-1253]

Santé et sécurité - Règlement de 2004 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables [2004, CIS 03-1521] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 2002 concernant les substances dangereuses et les atmosphères explosives [2002, CIS 03-1035]

Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur le transport de marchandises dangereuses (Conseillers à la sécurité) [1999, CIS 00-1522] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1999 sur la prévention des risques d'accidents majeurs [1999, CIS 00-24]

Santé et sécurité: Règlement de 1998 relatif à la sécurité du gaz (Installations et utilisation) [1998, CIS 00-924]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 portant sur le marquage des plastics et des explosifs en feuilles aux fins de détection [1996, CIS 97-1082]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 portant sur le transport de marchandises dangereuses par route [1996, CIS 97-1081]

Gaz - Règlement de 1996 sur la sécurité du gaz (droit d'accès) [1996, CIS 97-731]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur le transport des marchandises dangereuses (classification, emballage et étiquetage) et utilisation des récipients sous pression transportables [1996, CIS 97-377] (abrogé)

Santé et sécurité - Transport d'explosifs par la route [1996, CIS 97-375] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives [1996, CIS 97-374]

Liste 1994 des explosifs sujets à classification et à autorisation. Supplément No.1 [1996, CIS 97-373]

Santé et sécurité - Règlement de 1995 concernant les sites et opérations de forage [1995, CIS 95-1187]

Santé et sécurité - Règlement de 1995 concernant les installations pétrolières en mer (Prévention des incendies et des explosions et interventions d'urgence) [1995, CIS 95-813]

Santé et sécurité - Règlement de 1994 sur le transport par chemin de fer de marchandises dangereuses [1994, CIS 94-1466] (abrogé)

Sécurité et santé - Règlement de 1993 portant sur la mise sur le marché et la surveillance des transferts d'explosifs [1993, CIS 97-1781]

Liste agréée des camions-citernes - Numéros d'identification agréés des substances, codes d'intervention d'urgence et classement des substances dangereuses transportées par route dans des camions-citernes et des citernes [1992, CIS 93-30] (abrogé)

Sécurité et santé - L'emballage des explosifs aux termes du Règlement de 1991 relatif au transport [1991, CIS 93-1082] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlements de 1990 sur la prévention des risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (modifications) [1990, CIS 90-1777]

Déclaration et identification des lieux de stockage - Règlements de 1990 concernant les substances dangereuses (Déclaration et identification des lieux de stockage) - Guide pour la réglementation [1990, CIS 90-1775]

Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses [1990, CIS 90-1084]

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) [1990, CIS 90-1083]

Transport d'explosifs par route - Recueil homologué de directives pratiques; Règlement de 1989 relatif à la circulation routière (transport d'explosifs) [1989, CIS 91-23]

Numéros d'identification agréés des substances, codes d'intervention d'urgence et classifications des substances dangereuses transportées par route dans des camions-citernes et des citernes [1988, CIS 90-716] (abrogé)

Liste autorisée et agréée - Informations agréées pour la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses livrées et transportées par route [1988, CIS 89-1437] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlements de 1984 sur la prévention des risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles [1988, CIS 89-1436]

Explosifs dans les carrières - Recueil homologué de directives pratiques; Règlement de 1988 sur les carrières (explosifs) [1988, CIS 89-1434] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlement de 1987 sur les bouteilles à gaz (homologation de types) [1987, CIS 90-713] (abrogé)

Recueil des textes réglementaires concernant la vente des explosifs, l'aménagement des locaux prévus au stockage de la poudre noire ou des explosifs mixtes, et concernant les lieux de stockage des explosifs mixtes [1986, CIS 89-38]

Liste des explosifs autorisés [1985, CIS 89-1098]

Règlements de 1984 concernant la sécurité des installations à gaz [1984, CIS 89-1097] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1983 relatif à la classification et à l'étiquetage des explosifs [1983, CIS 89-1435]

Procédure administrative en vue de l'application des directives de la CEE sur "les atmosphères explosibles" (76/117/CEE et 79/196/CEE) [1983, CIS 85-1218]

Liste des explosifs autorisés [1983, CIS 84-10] (abrogé)

Règlement sur l'essence de pétrole (récipients en plastique), 1982 [1982, CIS 82-1522]

Liste d'explosifs autorisés [1980, CIS 80-1819] (abrogé)

Règlement de 1978 sur l'acétylène comprimé (importation) [1978, CIS 79-1831] (abrogé)

Règlement de 1972 relatif à la sécurité des installations à gaz [1972, CIS 73-668]

Loi sur la prévention des incendies [1971, CIS 89-36]

Loi de 1928 concernant le pétrole [1928, CIS 89-1427]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques électriques

Hygiène et sécurité - Règlements de 1989 concernant l'électricité sur le lieu de travail [1989, CIS 89-1439]

Procédure administrative en vue de l'application au Royaume-Uni de la directive de la CEE "basse tension" au matériel électrique à usage professionnel [1984, CIS 85-1227]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques physiques

Sécurité et santé - Règlement de 2005 sur le contrôle des vibrations en milieu de travail [2005, CIS 06-1260]

Sécurité et santé - Règlement de 2005 relatif au contrôle du bruit [2005, CIS 06-1259]

Energie atomique et substances radioactives - Règlement de 2003 concernant la sécurité dans les industries nucléaires [2003, CIS 03-1041]

Santé et sécurité - Règlement de 2002 relatif à l'emballage, à l'étiquetage et au transport de substances radioactives par chemin de fer [2002, CIS 03-1040] (abrogé)

Communautés européennes - Règlement de 1999 portant sur les réacteurs nucléaires (Etude d'impact sur l'environnement pour leur déclassement) [1999, CIS 00-1529]

Santé et sécurité - Règlement de 1999 concernant les rayonnements ionisants [1999, CIS 00-617]

Santé et sécurité - Règlement de 1997 portant sur le métier de plongeur [1997, CIS 97-1785]

Santé et sécurité - Règlement de 1997 concernant les espaces confinés [1997, CIS 97-1084]

Santé et sécurité - Règlement de 1996 relatif à l'emballage, à l'étiquetage et au transport de substances radioactives par chemin de fer [1996, CIS 97-380] (abrogé)

Loi de 1993 sur les substances radioactives [1993, CIS 03-525]

Hygiène et sécurité - Règlement de 1993 sur les rayonnements ionisants (Travailleurs extérieurs) [1993, CIS 94-19] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlements de 1989 sur le bruit au travail [1989, CIS 90-21] (abrogé)

Hygiène et sécurité - Règlements de 1985 concernant les rayonnements ionisants [1985, CIS 89-1100]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques mécaniques, transports

Sécurité et santé - Règlement de 2006 concernant les chemins de fer et autres systèmes de transport guidé [2006, CIS 08-509]

Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur les équipements sous pression [1999, CIS 01-652]

Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur la sécurité ferroviaire [1999, CIS 00-1531]

Santé et Sécurité: Règlement de 1998 relatif à la fourniture et à l'utilisation des équipements de travail [1998, CIS 99-1429]

Santé et Sécurité: Règlement de 1998 relatif aux opérations et appareils de levage [1998, CIS 99-1428]

Santé et sécurité - Transports - Règlement de 1994 portant sur les plans de sécurité dans l'exploitation des chemins de fer [1994, CIS 97-1789]

Santé et sécurité - Règlement de 1994 portant sur les récipients sous pression simples (Sécurité) (Amendement) [1994, CIS 97-1085]

Règlement de 1994 (modifications) concernant la mise sur le marché des machines (sécurité) [1994, CIS 96-411]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à la mise sur le marché des machines (sécurité) [1992, CIS 96-410]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 concernant les installations et appareils de levage (procès-verbaux d'essais et d'examens, etc.) [1992, CIS 93-1084]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à la manutention manuelle [1992, CIS 93-36]

Santé et sécurité - Règlement de 1992 relatif à la fourniture et à l'utilisation des équipements de travail [1992, CIS 93-5] (abrogé)

Santé et sécurité - Règlement de 1991 portant sur les récipients à vapeur simples (Sécurité) [1991, CIS 97-1086]

Règlements de 1989 concernant l'industrie du bâtiment (protection de la tête) [1989, CIS 90-1435]

Hygiène et sécurité - Règlements de 1989 concernant les systèmes sous pression et les récipients de gaz transportables [1989, CIS 90-1434]

Hygiène et sécurité - Règlements de 1988 concernant les vérifications des récipients sous pression [1988, CIS 89-387] (abrogé)

Substances dangereuses dans les zones portuaires - Règlement de 1987 sur les substances dangereuses dans les zones portuaires [1987, CIS 88-652]

Santé et sécurité - Règlements de 1984 concernant les containers (Convention sur la sécurité) [1984, CIS 90-23]

Règlement de 1974 portant sur l'agriculture (cabines de tracteur) [1974, CIS 99-1091]

Règlement de 1974 relatif aux machines à travailler le bois [1974, CIS 75-1464]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques biologiques

Sécurité et santé - Règlement de 2000 relatif aux organismes génétiquement modifiés (utilisation confinée) + Modifications du règlement (2002) [2000, CIS 03-1513]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.