Textes juridiques en SST

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

[ Liste des pays ]

République démocratique allemande

Aspects généraux [18]
Médecine du travail, épidémiologie [4]
Industries et professions [25]
Nouvelles technologies [1]
Risques chimiques [10]
Incendies, explosions et risques majeurs [13]
Risques électriques [1]
Risques physiques [12]
Risques mécaniques, transports [21]

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Aspects généraux

Règlements en vigueur en matière de sécurité et d'hygiène du travail et de sécurité incendie [1989, CIS 89-1755]

Ordonnance relative à la sécurité et à l'hygiène du travail et autres dispositions pertinentes [1989, CIS 89-1754]

Règlements en vigueur concernant la sécurité et l'hygiène du travail et la sécurité incendie [1988, CIS 89-1405]

Règlement n°6 du 31 mars 1986 sur l'application de l'Ordonnance relative à la sécurité et à l'hygiène du travail - Moyens de protection individuelle [1986, CIS 88-1401]

Recueil des dispositions réglementaires en vigueur concernant la sécurité et la santé au travail ainsi que la prévention des incendies [1985, CIS 87-734] (abrogé)

Liste des textes réglementaires concernant la sécurité et l'hygiène du travail et la protection contre l'incendie [1983, CIS 84-1786] (abrogé)

Gants de protection faits de hauts polymères [1982, CIS 84-848]

Sécurité du travail et prévention des dégâts dans les installations classées - Textes réglementaires [1982, CIS 83-1784]

Installations hydrauliques et pneumatiques [1981, CIS 83-1529]

Loi sur les substances toxiques de la République démocratique allemande avec commentaire [1980, CIS 82-295]

Normes de base sur la sécurité et l'hygiène du travail et la protection contre l'incendie [1980, CIS 81-1493]

La sécurité et l'hygiène du travail dans l'entreprise - Réglementation [1978, CIS 80-892] (abrogé)

Chaussures de sécurité [1978, CIS 79-1997]

Deuxième règlement d'application de l'Ordonnance sur la sécurité et l'hygiène du travail - Inspecteurs et inspections de sécurité - 6 septembre 1978 [1978, CIS 79-1194]

Méthodes de travail - Règles générales de sécurité [1977, CIS 79-2089]

Code du travail de la République démocratique allemande et loi d'application [1977, CIS 78-1795]

Ordonnance du 1 décembre 1977 relative à la sécurité et à l'hygiène du travail [1977, CIS 78-1189]

Moyens de travail - Prescriptions générales de sécurité [1976, CIS 78-938]

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Médecine du travail, épidémiologie

Décret d'application de l'ordonnance relative à la prévention, la déclaration et à la détermination des maladies professionnelles [1989, CIS 90-1060]

Examens d'aptitude et de surveillance en médecine du travail [1982, CIS 84-871] (abrogé)

Ordonnance du 11 janvier 1978 relative aux services médicaux d'entreprise et aux inspections de l'hygiène du travail [1978, CIS 79-565]

Instruction du 19 juin 1974 portant organisation d'examens médicaux d'aptitude [1974, CIS 76-560] (abrogé)

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Industries et professions

Sécurité et santé au travail. Spécifications des essais pour machines et tracteurs agricoles et forestiers [1988, CIS 90-1067]

Sécurité et santé au travail - Sécurité incendie - Soudage, coupage et procédés thermiques [1988, CIS 90-365]

Sécurité et hygiène du travail, protection contre l'incendie - Emploi de matériaux bitumineux pour la construction des routes et la protection des bâtiments - Dispositions générales [1987, CIS 90-11]

Sécurité et hygiène du travail - Sécurité incendie - Production et transformation d'huiles et de graisses végétales - Règles techniques de sécurité (01) - Méthodes de travail en sécurité (02) [1987, CIS 90-10]

La sécurité dans les installations fonctionnant au charbon et au coke [1987, CIS 89-1409]

Sécurité et santé au travail, sécurité incendie - Systèmes de traitement des données - 1. Terminologie et définitions; 2. Spécifications techniques de sécurité; 3. Règles de conduite en matière de sécurité et de santé au travail et de sécurité incendie [1987, CIS 89-1408]

Sécurité et hygiène du travail et sécurité incendie - Service de la voirie - Ramassage d'ordures ménagères et de certains déchets industriels solides [1986, CIS 88-1064]

Sécurité et hygiène du travail et sécurité incendie - Nettoyage des textiles - 01. Termes et définitions; règles de sécurité - 02. Comportement conforme aux principes de la sécurité et de la protection contre l'incendie [1985, CIS 88-1079]

Sécurité et hygiène du travail - Installations à charbon et à coke - Installations de distillation à basse température et de cokéfaction du lignite [1985, CIS 88-369] (abrogé)

Sécurité et hygiène du travail, sécurité incendie - Installations à charbon et à coke - Termes et définitions [1985, CIS 88-368] (abrogé)

Sécurité et hygiène du travail, sécurité incendie. - Installations à charbon et à coke - Foyers et centrales électriques à charbon pulvérisé [1985, CIS 88-367] (abrogé)

Stockage des produits alimentaires dans les chambres de réfrigération et de congélation - Règles de sécurité [1985, CIS 87-1158]

Sécurité et santé au travail, protection contre le feu. Machines agricoles et tracteurs. 1. Règles générales de sécurité. 2. Aménagement du poste de conduite [1985, CIS 87-739]

Opérations de plongée - Dispositions générales [1984, CIS 87-1159]

Sécurité et santé au travail - Travaux agricoles avec des animaux [1983, CIS 90-364]

Installations d'alimentation en eau [1981, CIS 83-1745]

Installations d'eaux usées [1981, CIS 83-571]

Traitement thermique des métaux [1981, CIS 83-551]

Installations de pompage [1981, CIS 83-342]

Transporteurs continus [1980, CIS 82-301]

Installations pour le sulfure de carbone [1980, CIS 81-1637]

Protection contre les risques associés aux animaux vivants [1979, CIS 81-1121]

Instruction n°163/1 du 20 mai 1974 relative à la sécurité du travail et à la protection contre l'incendie - Aciéries [1974, CIS 76-506] (abrogé)

Instruction 122/1 du 5 octobre 1973 sur la sécurité et l'hygiène du travail, et la protection contre le feu dans les mines à ciel ouvert [1974, CIS 76-222] (abrogé)

Ordonnance n°5 sur la protection des travailleurs - Protection des femmes et des adolescents [1973, CIS 75-1193]

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Nouvelles technologies

Robots industriels pour machines-outils [1982, CIS 84-1529]

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Risques chimiques

Deuxième arrêté d'application de la loi sur les substances toxiques - Liste des toxiques classifiés [1989, CIS 90-14]

Sécurité et santé au travail - Utilisation des appareils de protection respiratoire - 1. Dispositions générales; 2. Contrôle des données fonctionnelles [1987, CIS 89-1415]

Santé, sécurité et lutte contre l'incendie au travail. Travaux chimiques en laboratoire. Termes et définitions; mesures techniques; méthodes de travail sûres [1987, CIS 89-1086]

Sécurité et hygiène du travail - Gants de protection en polymères à haut poids moléculaire - Gants de caoutchouc non doublés résistant à l'huile [1987, CIS 88-1078]

Sécurité et santé au travail - Appareils de protection respiratoire - Dispositions générales [1986, CIS 89-1416]

Sécurité et santé au travail - Lutte contre les poussières au poste de travail pour la prévention des affections respiratoires causées par des poussières non toxiques - Règlement sur l'amiante [1984, CIS 90-366]

Utilisation des substances dangereuses - Réglementation [1982, CIS 84-118]

Concentrations maximales admissibles des substances nocives dans l'air des postes de travail [1981, CIS 83-1608]

Prévention des affections respiratoires dues aux poussières non toxiques par la lutte contre l'empoussièrement au poste de travail - Réglementation sur les poussières [1977, CIS 78-1859]

Loi du 7 avril 1977 relative à l'utilisation des substances toxiques (Loi sur les poisons) [1977, CIS 78-1074]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Protection contre le feu. Installations d'extinction. Prescriptions générales pour la conception, l'établissement et le fonctionnement [1989, CIS 90-1081]

Sécurité et santé au travail. Protection contre le feu. Foyers au charbon pulvérisé [1988, CIS 90-1082]

Sécurité et santé au travail, sécurité incendie - Fabrication de panneaux de fibres et de particules - 1. Spécifications techniques de sécurité; 2. Règles de conduite en matière de sécurité du travail et de sécurité incendie [1987, CIS 89-1433]

Sécurité et hygiène du travail, sécurité incendie - Classification des feux [1987, CIS 89-1432]

Protection incendie. Approvisionnement des lieux de travail en extincteurs. Extincteurs portatifs et mobiles [1986, CIS 88-29]

Sécurité et santé au travail, protection contre le feu. Prévention des risques électriques. Règles générales de sécurité [1986, CIS 87-757]

Sécurité et santé au travail - Sécurité incendie - Charbonnages et cokeries [1985, CIS 90-376]

Entrepôts pour le stockage des gaz liquéfiés dans des réservoirs fixes [1984, CIS 86-940]

Foyers à gaz [1984, CIS 86-916]

Production et transformation des métaux non ferreux - Poudre d'aluminium, pâte à pigments et pâte aqueuse d'aluminium [1982, CIS 84-1513]

Installations de gaz [1980, CIS 81-1742]

Installations et équipements pour le stockage, le dépotage et le mélange des liquides combustibles [1980, CIS 81-1512]

Règlement n°9/1974 de l'Inspection nationale du bâtiment et des travaux publics - Protection technique contre le feu [1974, CIS 75-620] (abrogé)

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Risques électriques

Travaux au voisinage des lignes à haute tension [1981, CIS 83-331]

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Risques physiques

Sécurité et santé au travail. Protection contre le feu. Organisation de fêtes culturelles. Installations Lasers dans les spectacles [1988, CIS 90-1088]

Deuxième règlement d'application de la quatrième ordonnance prise en exécution de la loi sur l'environnement - Limitation du bruit émis par des produits industriels [1988, CIS 89-1441]

Ordonnance du 25 mars 1986 relative à la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements [1986, CIS 86-2090]

Appareils ménagers électriques. Vibration mécanique, essais [1985, CIS 88-33]

Mesures acoustiques. Détermination de l'émission du bruit transmis par les structures des machines [1984, CIS 88-32]

Equipement laser. Exigences techniques de sécurité: comportement sécuritaire [1983, CIS 87-763]

Instructions pour les essais des machines et tracteurs utilisés en agriculture et en sylviculture - Détermination du microclimat sur les lieux de travail [1983, CIS 87-737]

Effets des vibrations mécaniques sur l'homme - valeurs limites [1983, CIS 85-965]

Effets des vibrations mécaniques sur l'homme - Mesure et évaluation [1983, CIS 85-964]

Microclimat dans les locaux de travail [1980, CIS 82-1300]

Méthodes de mesure du bruit [1979, CIS 82-88]

Radioprotection: règlements - normes - doses admissibles [1972, CIS 72-2809]

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Risques mécaniques, transports

Sécurité et santé au travail. Protection contre le feu. Machines-outils de formage et coupage [1988, CIS 90-1096]

Sécurité et santé au travail. Protection contre le feu. Machines à mouler les plastiques et élastomères. Exigences générales concernant les presses à injection [1988, CIS 90-1095]

Sécurité et santé au travail. Protection contre le feu. Toronneuses. Exigences générales [1988, CIS 90-1094]

Santé et sécurité au travail. Protection contre les risques d'origine mécanique. Dimensions et distances de sécurité des barrages [1988, CIS 89-729]

Sécurité et santé au travail, sécurité incendie - Machines pour la transformation des matières plastiques et des élastomères - Règles de sécurité concernant les laminoirs, les calandres et les mélangeurs fermés [1987, CIS 89-1443]

Santé, sécurité et lutte contre l'incendie au travail. Machines-outils pour la tôlerie. Prescriptions techniques concernant les machines à brider, à rabattre et à repousser [1987, CIS 89-732]

Santé, sécurité et lutte contre l'incendie au travail. Machine-outils pour la tôlerie. Prescriptions techniques concernant les machines à cylindres [1987, CIS 89-728]

Sécurité et hygiène du travail - Transporteurs aériens sur câble - Comportement conforme à la sécurité; contrôles et essais [1987, CIS 88-1081]

Couleurs et emblèmes de sécurité - Règles générales [1986, CIS 87-1184]

Sécurité et santé au travail, protection contre le feu. Engins de terrassement et de construction des routes. 1. Règles générales de sécurité applicables aux excavateurs [1986, CIS 87-772]

Sécurité et santé au travail, protection contre le feu. Engins de terrassement et de construction des routes. 2. Attitude sécuritaire face à la sécurité et au risque d'incendie lors de l'utilisation d'excavateurs [1986, CIS 87-771]

Sécurité et hygiène du travail. Casques de sécurité en plastique. Spécifications techniques [1985, CIS 88-40]

Sécurité et santé au travail. Machines à découper et à former. Règles générales [1985, CIS 87-769]

Sécurité et hygiène du travail. Protection contre les chutes de hauteur. Prescriptions générales [1984, CIS 88-42]

Protection contre les risques de chutes de hauteur [1984, CIS 85-821]

Appareils de levage [1981, CIS 84-2]

Installations de compresseurs [1981, CIS 83-343]

Machines d'imprimerie [1980, CIS 82-266]

Machines-outils pour le formage et le cisaillage - Machines à dresser [1980, CIS 82-50]

Les installations de chaudières [1979, CIS 81-645]

Appareils de levage [1977, CIS 80-8] (abrogé)

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.