Textes juridiques en SST

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Textes juridiques en SST

Irlande

Aspects généraux [6]
Médecine du travail, épidémiologie [2]
Industries et professions [8]
Risques chimiques [12]
Incendies, explosions et risques majeurs [3]
Risques électriques [1]
Risques physiques [4]
Risques mécaniques, transports [5]

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Aspects généraux

Règlement de 2001 portant sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail (applications générales) (modifications) [2001, CIS 01-936]

Règlement de 1995 sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail (Dispositions diverses concernant le bien-être) [1995, CIS 97-713]

Loi de 1989 sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail - Décret de 1995 (Abrogations et révocations) [1995, CIS 97-712]

Règlement de 1993 portant sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail (applications générales) [1993, CIS 98-363]

Loi de 1989 sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail [1989, CIS 02-1504]

Loi n°9 de 1980 sur la sécurité dans l'industrie [1980, CIS 81-1790]

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Médecine du travail, épidémiologie

Règlement de 2000 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (salariées enceintes, etc.) [2000, CIS 03-1508]

Règlement de 1979 sur les fabriques (protection des yeux) [1979, CIS 94-756] (abrogé)

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Industries et professions

Règlement de 2001 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (construction); Modifications de 2003 [2001, CIS 02-1516]

Règlement de 2001 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (chalutiers) [1999, CIS 02-1515]

Loi de 1994 sur la protection de la maternité [1994, CIS 95-1937]

Loi relative à la sécurité, la santé et le bien-être des travailleurs sur les installations fixes en mer [1987, CIS 88-1757]

Règlement de 1975 relatif au bien-être dans les fabriques (usines de tourteau) [1975, CIS 94-760] (abrogé)

Règlement de 1974 sur les fabriques (parage des viscères et des tripes) [1974, CIS 94-762] (abrogé)

Règlement de 1973 sur les blanchisseries (bien-être des travailleurs) [1973, CIS 94-763] (abrogé)

Règlement du 1973 sur la protection des travailleurs du biseautage de verre [1973, CIS 94-761] (abrogé)

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Risques chimiques

Règlement de 2001 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (agents chimiques) [2001, CIS 02-1524]

Règlement de 2001 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (Espaces confinés) [2001, CIS 01-628]

Règlement de 2001 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (agents cancérogènes) [2001, CIS 01-16]

Règlement de 1995 portant sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses [1995, CIS 01-960]

Règlement de 1994 portant sur la classification, l'emballage, l'étiquetage et la notification des substances dangereuses [1994, CIS 01-959]

Règlement de 1994 portant sur la mise sur le marché et l'emploi de substances et préparations dangereuses [1994, CIS 01-958]

Règlement de 1994 concernant la sécurité, la santé et le bien-être au travail (agents chimiques) [1994, CIS 95-1947] (abrogé)

Règlement de 1993 portant sur la protection des travailleurs exposés à l'amiante (Amendement) [1993, CIS 01-957]

Règlement de 1988 portant sur la protection des travailleurs exposés au plomb [1988, CIS 01-956] (abrogé)

Règlement de 1987 portant sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des pesticides (Modification) [1987, CIS 98-395]

Règlement de 1972 relatif aux fabriques (substances cancérogènes) (procédés) [1972, CIS 73-994] (abrogé)

Règlement de 1972 relatif aux fabriques (traitement de l'amiante) [1972, CIS 73-992]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 1989 portant sur les risques d'accidents majeurs pour certaines activités industrielles (modifications) [1989, CIS 98-399]

Loi de 1972 sur les substances dangereuses [1972, CIS 08-253]

Règlement de 1971 relatif aux carrières (explosifs) [1971, CIS 73-661]

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Risques électriques

Règlement de 1972 relatif aux fabriques (électricité) [1972, CIS 73-990] (abrogé)

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Risques physiques

Décret de 2000 pris aux termes de la loi de 1991 sur la radioprotection (Rayonnements ionisants) [2000, CIS 08-508]

Règlement de 1972 relatif à l'utilisation de rayonnements ionisants (substances radioactives non scellées) dans les fabriques [1972, CIS 73-995]

Règlement de 1972 relatif à l'utilisation de rayonnements ionisants (sources scellées) dans les fabriques [1972, CIS 73-991]

Règlement de 1958 relatif à la Loi de 1955 sur les fabriques (hygromètres) [1958, CIS 94-779]

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Risques mécaniques, transports

Règlement de 1972 portant application de la loi de 1955 sur les fabriques (travail manuel) (charges maximales et manutention) [1972, CIS 73-996]

Règlement de 1972 relatif aux fabriques (machines à travailler le bois) [1972, CIS 73-993]

Règlement de 1971 relatif aux machines dangereuses (formation et surveillance des personnes) [1972, CIS 73-653] (abrogé)

Règlement de 1971 relatif aux mines (locomotives) [1971, CIS 73-654]

Règlement de 1956 sur les fabriques (travail à proximité de machines non équipées de dispositifs de protection) [1956, CIS 94-781] (abrogé)

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.