Textes juridiques en SST - Japon

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Textes juridiques en SST

Japon

Aspects généraux [11]
Médecine du travail, épidémiologie [1]
Industries et professions [3]
Nouvelles technologies [2]
Risques chimiques [13]
Risques physiques [4]
Risques mécaniques, transports [8]

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Aspects généraux

Loi n°45 du 21 mai 1999 modifiant la Loi n°57 de 1972 sur la sécurité et la santé au travail [1999, CIS 01-3]

Ordonnance n°1 de 1998 du Ministère du travail modifiant l'Ordonnance n°32 de 1972 prise en application de la Loi n°57 de 1972 concernant l'hygiène et la sécurité au travail [1998, CIS 99-709]

Loi sur la sécurité et la santé au travail et législation japonaise connexe [1991, CIS 92-359]

Loi japonaise relative à la sécurité et à l'hygiène du travail et réglementation connexe [1983, CIS 83-1192] (abrogé)

Loi sur la surveillance de l'environnement de travail; décret d'application et arrêté d'application de la loi [1975, CIS 92-353]

Arrêté relatif aux consultants en sécurité au travail et aux consultants en santé au travail [1973, CIS 92-358]

Arrêté relatif aux organismes d'inspection agréés, etc. [1972, CIS 92-357]

Arrêté sur la sécurité et la santé au travail [1972, CIS 92-356]

Décret d'application de la loi sur la sécurité et la santé au travail [1972, CIS 92-355]

Loi sur la sécurité et la santé au travail [1972, CIS 92-352]

Loi sur l'organisation de la prévention des accidents du travail [1964, CIS 92-354]

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Médecine du travail, épidémiologie

Loi sur les pneumoconioses; Arrêté d'application de la Loi sur les pneumoconioses [1960, CIS 92-360]

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Industries et professions

Arrêté sur les normes d'hygiène dans les bureaux [1972, CIS 92-362]

Ordonnance n°43 de 1972 sur les normes d'hygiène dans les bureaux. [1972, CIS 75-856]

Ordonnance n°40 de 1972 sur les risques professionnels en atmosphère pressurisée. [1972, CIS 75-826]

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Nouvelles technologies

Ordonnance ministérielle n°18 modifiant en partie l'Ordonnance sur la sécurité et la santé dans l'industrie [1983, CIS 89-1077]

Prévention des accidents du travail dus aux robots industriels [1983, CIS 85-1829]

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Risques chimiques

Ordonnance n°457/2003: Ordonnance modifiant la partie I de l'Ordonnance d'application de la loi sur la sécurité et la santé au travail [2003, CIS 03-1516]

Normes relatives aux appareils de protection respiratoire contre les poussières [1988, CIS 92-368]

Liste des substances et agents cancérogènes [1987, CIS 87-745]

Loi relative aux produits chimiques agricoles [1984, CIS 99-1076]

Arrêté sur la prévention des dangers dus aux poussières [1979, CIS 92-367]

Arrêté sur la prévention des risques dus à certaines substances chimiques [1972, CIS 92-366]

Arrêté sur la prévention des intoxications par le plomb tétraalkyl [1972, CIS 92-365]

Arrêté sur la prévention du saturnisme [1972, CIS 92-364]

Arrêté sur la prévention des intoxications dues aux solvants organiques [1972, CIS 92-363]

Ordonnance n°39 sur la protection contre certaines substances chimiques nocives. [1972, CIS 75-749]

Ordonnance n°38 de 1972 sur l'intoxication par le plomb tétraéthyle. [1972, CIS 75-748]

Ordonnance n°37 de 1972 sur la protection contre le saturnisme. [1972, CIS 75-747]

Ordonnance n°36 de 1972 sur la protection contre les intoxications par des solvants organiques. [1972, CIS 75-746]

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Risques physiques

Utilisation de protecteurs oculaires [1984, CIS 87-1172]

Arrêté sur la sécurité et la santé du travail en atmosphère pressurisée [1977, CIS 92-371]

Arrêté sur la prévention des risques dus aux rayonnements ionisants [1972, CIS 92-372]

Ordonnance n°41 de 1972 sur la protection contre les rayonnements ionisants. [1972, CIS 75-707]

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Risques mécaniques, transports

Ordonnance n°3 du 25 fév. 1998 du Ministère du travail modifiant les règlements sur la sécurité des grues et le règlement sur la sécurité et la santé au travail [1998, CIS 99-728]

Législation japonaise sur les grues et les grues mobiles [1996, CIS 97-1088]

Ordonnance n°20 du Ministère du Travail [1994, CIS 95-405]

Recueil de directives pour la construction des dispositifs de sécurité de presses ou de cisailles; recueil de directives pour la construction de presses mues par force motrice [1978, CIS 92-376]

Norme relative aux tronçonneuses à chaîne [1977, CIS 92-377]

Arrêté sur l'inspection des machines et autres équipements [1972, CIS 92-375]

Arrêté sur la prévention de l'anoxie, etc. [1972, CIS 92-374]

Ordonnance n°42 de 1972 sur les risques dus à l'insuffisance d'oxygène. [1972, CIS 75-642]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.