Textes juridiques en SST - Malaisie

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

ILO-fr-strap

[ Liste des pays ]

Textes juridiques en SST

Malaisie

Aspects généraux [9]
Industries et professions [1]
Risques chimiques [7]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques physiques [2]
Risques mécaniques, transports [6]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Aspects généraux

Règlement de 2004 relatif à la sécurité et à la santé au travail (déclaration des accidents, des événements dangereux, des intoxications professionnelles et des maladies professionnelles [2004, CIS 06-508]

Règlement de 2004 sur les fabriques et les machines (déclaration, attestations de bon état de fonctionnement et inspections) (modifications) [2004, CIS 06-505]

Règlement de 1997 relatif à la sécurité et à la santé au travail (préposés à la sécurité et à la santé [1997, CIS 06-507]

Règlement de 1996 relatif à la sécurité et à la santé au travail (comités de sécurité et de santé [1996, CIS 06-503]

Règlement de 1995 relatif à la sécurité et à la santé au travail (déclaration générale de politique des employeurs en matière de sécurité et de santé) (Exception) [1995, CIS 06-506]

Loi de 1994 relative à la sécurité et à la santé au travail [1994, CIS 06-502]

Loi de 1967 sur les fabriques et les machines (révisée en 1974) [1974, CIS 91-354]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (application) [1970, CIS 95-1557]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (sécurité, santé et bien-être) [1970, CIS 95-1556]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Industries et professions

Règlement de 1986 sur les usines et les machines (bâtiment et travaux publics) (sécurité) [1986, CIS 91-361]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques chimiques

Règlement de 2000 relatif à la sécurité et à la santé au travail (utilisation des substances chimiques dangereuses pour la santé et normes d'exposition [2000, CIS 06-513]

Règlement de 1997 relatif à la sécurité et à la santé au travail (classification, emballage et étiquetage des substances chimiques dangereuses) [1997, CIS 06-512]

Règlement de 1989 sur les fabriques et les machines (poussières minérales) [1989, CIS 95-1564]

Loi de 1967 sur les usines et les machines - Règlement de 1986 sur les usines et les machines (poussières minérales) [1986, CIS 91-365] (abrogé)

Règlement de 1986 concernant les fabriques et les machines (utilisation de l'amiante) [1986, CIS 89-28]

Règlement sur les fabriques et les machines (plomb), 1984 [1984, CIS 85-695]

Loi n°149 de 1974 portant sur les pesticides [1974, CIS 01-14]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 1996 relatif à la sécurité et à la santé au travail (prévention des risques d'accidents industriels majeurs) [1996, CIS 06-516]

Loi de 1984 sur le pétrole (mesures de sécurité) [1984, CIS 06-514]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques physiques

Règlement de 1989 sur les fabriques et les machines (exposition au bruit) [1989, CIS 95-1571]

Loi de 1967 sur les usines et les machines - Règlement de 1986 sur les usines et les machines (exposition au bruit) [1986, CIS 91-367] (abrogé)

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Risques mécaniques, transports

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (déclaration, attestations de bon état de fonctionnement et inspection) [1970, CIS 95-1583]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (certificats de compétence) [1970, CIS 95-1582]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (responsables) [1970, CIS 95-1581]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (sécurité des machines et dispositifs de protection) [1970, CIS 95-1580]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (ascenseurs et monte-charge électriques) [1970, CIS 95-1579]

Règlement de 1970 sur les fabriques et les machines (chaudières à vapeur et appareils à pression sans foyer) [1970, CIS 95-1578]

[ Haut de page ] [ Liste des pays ]

Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.