Textes juridiques en SST

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Textes juridiques en SST

Pays-Bas

Aspects généraux [10]
Médecine du travail, épidémiologie [3]
Industries et professions [8]
Nouvelles technologies [1]
Risques chimiques [20]
Incendies, explosions et risques majeurs [25]
Risques électriques [4]
Risques physiques [5]
Risques mécaniques, transports [44]
Physiologie, ergonomie [2]

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Aspects généraux

Loi de 1998 sur les conditions de travail [1998, CIS 01-2]

Décret du 24 septembre 1998 modifiant le décret relatif aux conditions de travail contenant des normes d'utilisation des équipements de travail [1998, CIS 00-909]

Règlement relatif aux conditions de travail [1997, CIS 05-502]

Décret relatif aux conditions de travail [1997, CIS 05-501]

Loi sur les conditions de travail: Texte et commentaires, 1990 [1990, CIS 92-351] (abrogé)

Conception et aménagement des lieux de travail [1983, CIS 83-1834]

Le rapport de prévention - Contenu, réglementation, fondements [1982, CIS 82-2068] (abrogé)

Arrêté sur la signalisation de sécurité au poste de travail [1982, CIS 82-1298] (abrogé)

Loi sur le milieu du travail, 1980 [1980, CIS 82-1189] (abrogé)

Loi du 23 novembre 1977 relative à la révision de la loi sur la sécurité, de 1934 [1977, CIS 81-589]

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Médecine du travail, épidémiologie

Mesures à prendre en cas d'exposition à des gaz ou vapeurs nocifs pour les poumons [1981, CIS 83-579]

Décret du 13 nov. 1974 portant réglementation générale en vertu de l'article 20b, paragraphe 2b), de la loi de 1934 sur la protection des travailleurs (Décret sur les soins que peuvent dispenser les services de médecine du travail aux travailleurs accidentés) [1974, CIS 75-1771]

Décret du 13 nov. 1974 portant réglementation générale aux termes de l'article 20c, paragraphe 1, de la loi de 1934 sur la protection des travailleurs (Décret sur la création obligatoire de services médicaux d'entreprise) [1974, CIS 75-1478]

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Industries et professions

Décret sur la sécurité dans les services commerciaux et non commerciaux: Texte et commentaires, 1990 [1990, CIS 92-361]

Méthodes de travail en sécurité à appliquer pour le soudage et les activités similaires [1988, CIS 91-1060]

Bâtiments d'exploitation agricole - Construction, aménagement et utilisation [1983, CIS 83-2020]

Piscines - Dispositions légales [1979, CIS 79-2058]

Décret du 30 juillet 1974, portant sur les règles d'application de la Loi de 1934 sur la protection des travailleurs en ce qui concerne certains types de travaux dangereux à bord des navires pétroliers (Décret sur la sécurité des navires pétroliers) [1974, CIS 75-843] (abrogé)

Hygiène du travail sur les chantiers de construction - Cantines et dépendances [1974, CIS 75-827]

Les tracteurs à 4 roues dans l'agriculture [1974, CIS 74-1104] (abrogé)

Fouilles et tranchées [1973, CIS 74-221]

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Nouvelles technologies

Le travail sur écrans de visualisation [1993, CIS 94-10]

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Risques chimiques

Décret n°105 du 15 février 1999 modifiant le Décret portant sur les conditions de travail relatif à l'obligation de remplacer les substances organiques volatiles [1999, CIS 00-1226]

Travaux mettant en contact avec des sols contaminés (notamment travaux d'assainissement des sols) [1993, CIS 94-14]

Liste nationale de valeurs-seuils 1992 [1992, CIS 92-1763]

Loi sur les substances dangereuses - Décret sur le cadmium [1990, CIS 91-1422]

Travail au chalumeau oxygaz dans un espace confiné [1990, CIS 91-1065]

Travaux mettant en contact avec de la terre polluée (notamment travaux d'assainissement des sols) [1989, CIS 91-1066] (abrogé)

Loi du 5 déc. 1985 relative à la protection des personnes exposées aux substances ou préparations dangereuses (Loi sur les substances dangereuses) [1985, CIS 88-373]

Matières dangereuses dans les ports - Arrimage fiable dans les conteneurs et des conteneurs eux-mêmes [1984, CIS 84-700]

Dioxyde de soufre liquide - Stockage et utilisation [1983, CIS 84-27]

Le chlore - son stockage et son utilisation [1983, CIS 83-1946]

Etiquetage et marquage des substances et préparations dangereuses [1981, CIS 82-1625]

Arrêté concernant la mise en vente des préparations dangereuses - Arrêté concernant la mise en vente des substances dangereuses [1980, CIS 80-1328]

Piscines - Stockage et mise en ¿uvre de l'hypochlorite de sodium, de l'acide chlorhydrique, de l'acide sulfurique, du dioxyde de carbone [1979, CIS 80-1149]

Amiante [1978, CIS 79-45] (abrogé)

Décret sur l'amiante de 1977 - Pays-Bas [1977, CIS 77-1861] (abrogé)

Décret du 1 avr. 1977 portant réglementation générale relative à l'application de la loi de 1951 sur la silicose (Décret sur l'amiante) [1977, CIS 77-1260] (abrogé)

Décret du 12 janv. 1976 portant réglementation générale aux termes des art.7, par.1 h), 9, par.1 h), 11, par.1 c), et 12, par.1 c), de la loi de 1934 sur la protection des travailleurs [1976, CIS 76-742]

Décret du 31 décembre 1974 portant règlement d'application de l'article 7, paragraphe 1a) et b), de la loi sur les substances dangereuses (Décret sur la livraison des substances dangereuses) [1974, CIS 75-1624]

Sécurité de manutention des substances dangereuses dans les ports - Généralités [1974, CIS 74-1657]

Solutions d'hypochlorite de sodium et acide chlorhydrique dans les piscines [1974, CIS 74-1045]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Stockage de pesticides sous emballage: stockage de plus de 400kg de pesticides dans des centres de distribution et des établissements similaires [1992, CIS 93-32]

Stockage de substances dangereuses sous emballage: stockage de fluides et de solides (0-10 tonnes) [1992, CIS 93-31]

Classification des sites en zone dangereuse en fonction des risques d'explosion de gaz [1992, CIS 92-1767]

Méthodes à appliquer pour la détermination des dommages corporels et matériels susceptibles d'être causés par des dégagements de substances dangereuses [1990, CIS 91-1770]

Stockage de substances dangereuses sous emballage: stockage de fluides et de solides (0-10 tonnes) [1990, CIS 91-1070]

Stockage de pesticides sous emballage: stockage de plus de 400kg de pesticides dans des centres de distribution et des établissements similaires [1990, CIS 91-1069]

Le propane: utilisation de propane dans les engins de construction de routes et les machines à désherber [1990, CIS 91-1068]

Le propane: stockage du butane et du propane dans des réservoirs fixes aériens, en fosse et surélevés d'une capacité de 5-150m³ [1990, CIS 91-1067]

Directive pour l'établissement d'un rapport de sécurité du travail [1989, CIS 91-1074]

Travail avec des peintures [1986, CIS 91-1075]

Produits pétroliers liquides - Stockage en surface - Petites installations [1985, CIS 86-2048]

Produits pétroliers liquides - Stockage superficiel - Grandes installations [1984, CIS 85-1210]

Oxygène liquide - Stockage dans des réservoirs fixes [1984, CIS 84-609]

Le propane - Son utilisation sur les chantiers de construction [1984, CIS 84-307]

Produits pétroliers liquides - Stockage en surface - Petites installations [1983, CIS 84-608] (abrogé)

Le stockage des explosifs et artifices de mise à feu [1983, CIS 84-306]

Gaz de pétrole liquéfiés - Postes de ravitaillement pour véhicules à moteur [1983, CIS 83-1812]

Sécurité dans les locaux équipés d'installations d'extinction automatique à l'Halon 1301 [1983, CIS 83-1806]

Oxygène liquide - Stockage de 0,45 à 100m³ [1983, CIS 83-1805]

Peroxydes organiques - Stockage [1982, CIS 83-33]

Engrais azotés - Transport et stockage [1981, CIS 82-1524]

Instructions concernant la limitation des explosions de poussières dans les établissements qui stockent ou transforment des céréales et de la farine [1976, CIS 77-613]

Directives pour le stockage en surface de produits pétroliers; installations de grandes dimensions [1975, CIS 76-1805]

Sécurité du travail avec les explosifs [1974, CIS 75-150]

Directives relatives aux postes de mesure du débit et de régulation de la pression de gaz [1972, CIS 72-2067]

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Risques électriques

Barrières électriques destinées à être utilisées à l'intérieur des bâtiments [1989, CIS 91-1427]

Installations électriques de clôture [1983, CIS 85-320] (abrogé)

Montages électriques de mesure dans les locaux d'établissements d'enseignement - Directives de sécurité [1979, CIS 79-1231]

Clôtures électriques [1977, CIS 78-28] (abrogé)

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Risques physiques

Le bruit sur le lieu de travail - Equipement de protection de l'ouïe [1992, CIS 92-1774]

Le bruit sur le lieu de travail - Généralités [1992, CIS 92-1773]

Décret du 10 sept. 1986 donnant effet aux articles 28-32, en application de l'article 34 de la Loi sur l'énergie nucléaire (Décret sur la radioprotection [1986, CIS 88-1774]

Décret du 24 juin 1981 portant modification du Décret sur les appareils de la loi sur l'énergie nucléaire [1981, CIS 84-83]

Décret du 24 juin 1981 portant modification du Décret sur les substances radioactives de la loi sur l'énergie nucléaire [1981, CIS 84-82]

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Risques mécaniques, transports

Machines et équipement employés dans les champignonnières - Construction, emploi et entretien [1991, CIS 92-1786]

Rideaux de lumière et autres barrages immatériels - Conception et application [1991, CIS 92-1785]

Machines à moulurer le bois - Mortaiseuses à chaîne, mortaiseuses à mèche, tenonneuses-mortaiseuses [1991, CIS 92-1784]

Machines à moulurer le bois - Fraiseuses à copier [1991, CIS 92-1783]

Grues - Inspections et tests [1991, CIS 92-1782]

Les scies circulaires sur les chantiers de construction [1991, CIS 92-1781]

Equipement et machines agricoles mobiles [1991, CIS 92-1780]

Plates-formes élévatrices mobiles - Construction, emploi et entretien [1991, CIS 92-1779]

Portes et barrières mobiles - Construction et entretien [1991, CIS 92-1778]

Echafaudages suspendus mobiles: construction, utilisation et entretien [1990, CIS 91-1088]

Débroussailleuses: construction et utilisation [1990, CIS 91-1087]

Toupies à bois: tenonneuses [1990, CIS 91-1086]

Toupies à bois: raboteuses à quatre faces [1990, CIS 91-1085]

Echafaudages en bois [1990, CIS 91-1083]

Grues: vérifications et essais [1989, CIS 91-1084]

Echafaudages métalliques constitués de tubes en acier raccordés entre eux [1989, CIS 91-1082]

Grues - Vérifications et essais [1984, CIS 85-307] (abrogé)

Treuils - Sécurité de construction, résistance, entretien et essais [1984, CIS 85-306]

Treuils - Sécurité de conception, capacité de charge, entretien et essais [1983, CIS 84-5] (abrogé)

Palans, vérins et crics à bras - Conception, capacité de charge, entretien et essais [1983, CIS 84-4]

Matrices de découpage-emboutissage - Mesures de protection lors du découpage à partir de feuillard [1983, CIS 83-1824]

Ascenseurs à véhicules et à marchandises à bord des navires [1981, CIS 82-309]

Echafaudages mobiles - Fabrication, utilisation et entretien [1980, CIS 81-647]

Tracteurs agricoles à quatre roues [1977, CIS 78-202]

Conception et aménagement des locaux industriels [1977, CIS 78-46] (abrogé)

Silos: Equipement de sécurité - Travail en sécurité [1976, CIS 78-45]

Règles de sécurité concernant les grues [1976, CIS 77-908]

Systèmes de commande électrique à 2 mains - Conditions de sécurité requises [1976, CIS 77-345]

Travaux de mise en peinture [1976, CIS 77-50] (abrogé)

Elévateurs à personnel [1976, CIS 76-910]

Outils de toupie [1974, CIS 74-1758]

Les sonnettes mobiles [1974, CIS 74-1738]

Loi du 6 février 1974 relative au matériel dangereux et aux dispositifs de sécurité correspondants (Loi de 1952 sur le matériel dangereux) [1974, CIS 74-1536]

Echafaudages en porte-à-faux [1974, CIS 74-1142]

Faucheuses à axe vertical [1973, CIS 74-1106]

Machines de récolte [1973, CIS 74-1105]

Tracteurs à 2 roues pourvus d'outils portés [1973, CIS 74-1101]

Sécurité du travail dans les espaces clos. [1973, CIS 74-951]

Echafaudages suspendus mobiles - Exploitation et entretien [1973, CIS 74-220]

Protection des outils de presses à métaux [1972, CIS 73-666]

Décret du 13 septembre 1972 portant règlement d'application de la loi sur les machines dangereuses (décret sur les transporteurs mobiles) [1972, CIS 73-407]

Montage de charpentes en acier [1972, CIS 73-405]

La sécurité d'emploi des scies à chaîne à moteur [1972, CIS 73-163]

Arrêté du 4 mai 1971 portant modification de l'Arrêté sur la protection des travailleurs de l'agriculture [1971, CIS 72-1858] (abrogé)

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Physiologie, ergonomie

Ergonomie et étude des postes d'encaissement et des emplois en libre-service de détail [1992, CIS 92-1791]

Réglementation destinée à stimuler l'amélioration des postes de travail - 1981 [1981, CIS 82-571]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.