Textes juridiques en SST - Nouvelle-Zélande

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Textes juridiques en SST

Nouvelle-Zélande

Aspects généraux [6]
Médecine du travail, épidémiologie [1]
Industries et professions [7]
Risques chimiques [20]
Incendies, explosions et risques majeurs [3]
Risques mécaniques, transports [2]

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Aspects généraux

Loi de 2002 sur la santé et la sécurité au travail [2002, CIS 03-1]

Loi modifiant la Loi de 1992 portant sur la santé et la sécurité au travail [1998, CIS 98-1061]

Règlement de 1995 relatif à la sécurité et à l'hygiène du travail [1995, CIS 98-1556]

Loi de 1992 sur la santé et la sécurité au travail [1992, CIS 93-701]

Refonte de la loi de 1972 sur la réparation des accidents et de ses modifications [1985, CIS 90-703]

Loi sur les fabriques et les locaux commerciaux [1981, CIS 88-11] (abrogé)

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Médecine du travail, épidémiologie

Règlement de 1985 sur les fabriques et les locaux commerciaux (premiers soins) [1985, CIS 88-14]

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Industries et professions

Loi sur les carrières et les tunnels et Règlement sur les carrières [1983, CIS 88-18] (abrogé)

Loi n°8 de 1981 modifiant la Loi sur les travailleurs agricoles [1981, CIS 99-1053]

Loi n°43 de 1977 portant sur les travailleurs agricoles [1977, CIS 99-1052]

Loi sur les bûcherons [1977, CIS 88-17] (abrogé)

Loi sur les travailleurs agricoles [1977, CIS 88-16] (abrogé)

Loi relative au bâtiment et aux travaux publics [1973, CIS 88-19] (abrogé)

Loi portant codification et modification de la législation relative aux mines et portant création de moyens mieux appropriés à l'exploitation des ressources naturelles (Loi de 1971 sur les mines) [1972, CIS 73-280] (abrogé)

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Risques chimiques

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Suivi) [2001, CIS 02-1043]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Elimination des déchets) [2001, CIS 02-1042]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Emballage) [2001, CIS 02-1041]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Mesures de protection contre les catégories 6, 8 et 9) [2001, CIS 02-1040]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Mesures de protection contre les catégories 1-5) [2001, CIS 02-1039]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Laboratoires bénéficiant d'une dérogation) [2001, CIS 02-1038]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Formulaires et informations) [2001, CIS 02-1037]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Classification) [2001, CIS 02-1036]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Niveaux minimaux de danger) [2001, CIS 02-1035]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Identification) [2001, CIS 02-1031]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses et les nouveaux organismes (Qualifications du personnel) [2001, CIS 02-1030]

Règlement de 1998 portant sur la santé et la sécurité au travail (amiante) [1998, CIS 00-22]

Loi de 1996 sur les substances dangereuses et les nouveaux organismes [1996, CIS 96-1931]

Modification n°4 du règlement de 1983 sur les substances toxiques [1993, CIS 94-772]

Règlements de 1983 sur les substances toxiques [1988, CIS 90-16]

Loi sur les substances toxiques [1979, CIS 90-708] (abrogé)

Loi de 1979 sur les pesticides [1979, CIS 89-1080] (abrogé)

Règlement sur les marchandises dangereuses; Arrêtés de 1978, 1983 et 1987 sur les marchandises dangereuses [1978, CIS 94-773] (abrogé)

Loi de 1974 sur les marchandises dangereuses [1974, CIS 94-765] (abrogé)

Loi portant codification et modification de la législation sur le conditionnement, le marquage, la manutention, le transport, le stockage et l'emploi de certaines substances inflammables, comburantes et corrosives, et de certains gaz comprimés, liquéfiés, dissous et autres [1974, CIS 76-1055]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Feux d'artifice) [2001, CIS 02-1049]

Règlement de 2001 sur les substances dangereuses (Interventions d'urgence) [2001, CIS 02-1048]

Loi sur les explosifs et ordonnance d'autorisation d'emploi des explosifs [1983, CIS 88-30] (abrogé)

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Risques mécaniques, transports

Loi sur les machines [1986, CIS 88-38]

Règlements de 1973 sur les machines à travailler le bois [1973, CIS 90-24] (abrogé)

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.