Textes juridiques en SST - Slovénie

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Textes juridiques en SST

Slovénie

Aspects généraux [4]
Médecine du travail, épidémiologie [2]
Risques chimiques [2]
Incendies, explosions et risques majeurs [1]
Risques physiques [3]

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Aspects généraux

Règlement du 8 oct. 1999 sur les conditions de sécurité et d'hygiène devant être fournies aux travailleurs sur leur lieu de travail [1999, CIS 00-1508]

Loi n° 2652 du 30 juin 1999 relative à la sécurité et à la santé au travail [1999, CIS 00-1201]

Règlement n°966 du 12 fév. 1996 portant sur les prescriptions minimales en matière sanitaire et médicale en milieu de travail, sur les zones de travail et autres lieux de travail extérieurs à l'entreprise, sur les équipements et la protection des travailleurs [1996, CIS 01-933]

Règlement n°967 du 8 mars 1996 portant sur les examens spécialisés relatifs à la sécurité des travailleurs [1996, CIS 01-932]

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Médecine du travail, épidémiologie

Règlement du 12 sept. 2002 concernant les examens médicaux préventifs des travailleurs [2002, CIS 02-1021]

Ordonnance sur l'examen médical préventif des travailleurs [1996, CIS 97-721]

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Risques chimiques

Règlement n°3880 du 16 juillet 2001 concernant les conditions pour l'enlèvement des matériaux contenant de l'amiante au cours de la rénovation et de la démolition des bâtiments, et pendant l'entretien des bâtiments, des installations et de l'équipement [2001, CIS 01-968]

Règlement du 23 avr. 2001 sur la protection des travailleurs contre le risque d'exposition à l'amiante au travail [2001, CIS 01-963]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement relatif à la formation spécialisée pour le travail avec les explosifs [2003, CIS 03-524]

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Risques physiques

Règlement du 23 déc. 2003 concernant l'examen médical des travailleurs exposés [2003, CIS 03-1043]

Loi du 11 juil. 2002 sur la protection contre les rayonnements ionisants et sur la sûreté nucléaire [2002, CIS 02-1053]

Règlement du 26 janv. 2001 concernant la protection des travailleurs contre les risques d'exposition au bruit sur le lieu de travail [2001, CIS 01-22]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.