Textes juridiques en SST

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[ Liste des pays ]

Textes juridiques en SST

Suède

Aspects généraux [38]
Médecine du travail, épidémiologie [5]
Industries et professions [57]
Nouvelles technologies [4]
Risques chimiques [123]
Incendies, explosions et risques majeurs [12]
Risques électriques [3]
Risques physiques [24]
Risques mécaniques, transports [151]
Risques biologiques [9]
Physiologie, ergonomie [7]
Stress, facteurs psychosociaux [2]

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Aspects généraux

Loi modifiant la loi sur le milieu de travail (1977:1160) [2003, CIS 03-501]

Loi relative au milieu de travail, avec commentaires en date du 1 janv. 2001 [2001, CIS 03-504]

Gestion systématique du milieu de travail [2001, CIS 02-506]

Ordonnance relative aux instructions destinées à l'Autorité sur le milieu de travail [2000, CIS 02-3]

Loi et ordonnance portant sur le milieu de travail, avec commentaires [2000, CIS 00-901]

Loi et ordonnance portant sur le milieu de travail, avec commentaires [1997, CIS 97-1063] (abrogé)

Conception de l'équipement de protection individuelle [1994, CIS 96-1922]

Loi et ordonnance sur le milieu de travail, avec commentaires [1994, CIS 94-1802] (abrogé)

Conception de l'équipement de protection individuelle [1993, CIS 96-1921]

Emploi de l'équipement de protection individuelle [1993, CIS 96-1536]

Utilisation des équipements de travail [1993, CIS 96-1535]

Locaux du personnel [1992, CIS 94-1453]

Contrôle interne des lieux de travail [1992, CIS 94-2]

Loi et ordonnance sur le milieu de travail, avec commentaires [1992, CIS 93-1054] (abrogé)

Loi et ordonnance sur le milieu de travail [1992, CIS 92-1403] (abrogé)

Loi tendant à modifier la loi n°1160 de 1977 sur le milieu de travail [1991, CIS 92-703]

Liste de toutes les directives et recommandations générales en vigueur publiées par l'Administration suédoise de la protection des travailleurs [1989, CIS 90-1755]

Loi et ordonnance sur le milieu de travail avec commentaires [1989, CIS 89-1052] (abrogé)

Loi et ordonnance sur le milieu de travail (amendées) [1987, CIS 90-1752] (abrogé)

Liste des ordonnances, recommandations générales, directives et autres textes réglementaires [1987, CIS 88-361]

Procédures d'appel contre les décisions de l'Agence nationale d'essais [1987, CIS 88-351]

Substitution du terme "anvisningar" (directives) dans certains règlements [1986, CIS 88-356]

Abrogation de certains règlements, directives et notifications [1986, CIS 88-355]

Liste de toutes les recommandations et directives générales en vigueur promulguées par le Conseil national de la sécurité et de l'hygiène du travail [1986, CIS 88-354] (abrogé)

Liste des textes législatifs et réglementaires applicables au milieu de travail [1986, CIS 87-727]

Liste des ordonnances, recommandations générales, directives et autres textes réglementaires [1986, CIS 87-725] (abrogé)

Index par matière des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité et l'hygiène du travail [1986, CIS 87-367]

Informations sur le milieu du travail à l'intention des immigrés [1984, CIS 85-1465]

La nouvelle loi suédoise sur la durée du travail [1984, CIS 85-890]

Locaux pour le personnel [1984, CIS 85-569]

Loi et Ordonnance suédoises sur le milieu de travail (avec amendements) [1983, CIS 87-5] (abrogé)

Equipement de protection individuelle - Règles générales [1982, CIS 83-1702] (abrogé)

Directives concernant les locaux de travail, etc. [1978, CIS 79-293]

Loi sur le milieu de travail [1977, CIS 79-296]

Utilisation de protecteurs auriculaires (ou d'appareils respiratoires) et de lunettes [1976, CIS 77-1692] (abrogé)

Ordonnance royale portant modification de l'Ordonnance relative à la protection des travailleurs [1973, CIS 74-1498] (abrogé)

Loi portant modification de la Loi sur la protection des travailleurs [1973, CIS 74-1497] (abrogé)

Ordonnance royale sur la Direction de la sécurité et de l'hygiène du travail [1972, CIS 73-568]

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Médecine du travail, épidémiologie

Irrigation oculaire [1986, CIS 87-13]

Premiers soins [1984, CIS 85-1471]

Déclaration par le médecin d'associations travail-santé inattendues [1979, CIS 79-1679]

Déclaration de maladies en relation présumée avec le travail [1975, CIS 77-261] (abrogé)

Traitement des brûlures [1974, CIS 75-2064] (abrogé)

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Industries et professions

Restaurants et autres grands établissements de restauration [1993, CIS 96-1541]

Travail aux postes d'encaissement des supermarchés [1992, CIS 94-1460]

Pisciculture en espace clôturé [1989, CIS 90-1066]

Le travail dans les laboratoires de chimie [1987, CIS 88-1422]

Fonderies [1987, CIS 88-1421]

Travail dans les docks [1987, CIS 88-37]

Travail des mineurs [1987, CIS 88-22]

Ecoles maternelles et garderies [1986, CIS 87-29]

Travail dans les docks [1986, CIS 87-25]

Travaux à bord de navires [1986, CIS 87-24]

Travaux miniers [1986, CIS 87-17]

Travail aux caisses de supermarchés [1986, CIS 86-2056] (abrogé)

Travaux d'aiguillage [1986, CIS 86-2041]

Surveillance médicale des plongeurs [1986, CIS 86-2039]

Travaux de construction [1986, CIS 86-2038]

Travaux à l'explosif [1986, CIS 86-2027]

Travaux de coiffure [1985, CIS 86-2055]

Travaux avec des roues et leurs pneus [1985, CIS 86-1437]

Ramonage [1985, CIS 86-1433]

Taureaux [1985, CIS 86-1414]

Travaux routiers [1984, CIS 85-1436]

Activités d'aide sociale à domicile [1984, CIS 85-544]

Usines de traitement des eaux usées [1984, CIS 85-541]

Conseils généraux concernant les risques de violence au poste de travail [1983, CIS 83-2055] (abrogé)

Ordonnance sur les travaux de toiture [1983, CIS 83-2040]

Restaurants et autres établissements de restauration [1982, CIS 83-570]

Cylindres de frein à membrane [1981, CIS 83-1439] (abrogé)

Gravières, sablières et glaisières [1981, CIS 82-506]

Notification portant modification des directives n°115 sur les salons de coiffure [1981, CIS 82-268] (abrogé)

Aciéries [1981, CIS 82-237]

Les adolescents au poste de travail [1980, CIS 80-2096] (abrogé)

Protection des conducteurs de tracteur [1980, CIS 80-1719] (abrogé)

Inspection, purge et soutènement des voies creusées au rocher [1978, CIS 80-1126] (abrogé)

Inspection, purge et consolidation des terrains rocheux [1978, CIS 80-519] (abrogé)

Mise en ¿uvre de revêtements en asphalte [1978, CIS 79-1140] (abrogé)

Règlement de l'Administration de la protection des travailleurs concernant le travail des adolescents, avec commentaires [1978, CIS 79-289] (abrogé)

Loi portant modification de la loi (1965:719) concernant la sécurité à bord des navires [1978, CIS 79-231] (abrogé)

Directives concernant les baraques pour le personnel aménagées à proximité des chantiers d'exploitation forestière [1978, CIS 79-199]

Pulvérisation électrostatique de peintures en poudre [1978, CIS 78-1239] (abrogé)

Directives sur les mesures de protection à prendre lors du travail dans les installations d'épuration des eaux usées [1977, CIS 77-2065] (abrogé)

Directives sur les mesures de protection à prendre lors du chargement et du déchargement de navires et lors du travail aux terminaux portuaires [1977, CIS 77-2045]

Coupage au chalumeau à plasma [1977, CIS 77-1709] (abrogé)

Age minimal des adolescents au travail [1976, CIS 77-1776] (abrogé)

Directives sur les mesures propres à prévenir les dommages et les atteintes à la santé dans les salons de coiffure [1976, CIS 77-1748] (abrogé)

Directives sur la sécurité et l'hygiène du travail dans les ateliers de réparation et dans d'autres postes de service de l'industrie automobile [1976, CIS 77-1425]

Règles relatives aux heures de travail et de repos dans les transport internationaux en Suède [1976, CIS 77-237]

Purin [1975, CIS 77-508] (abrogé)

Centralisation de la préparation des plateaux et du lavage de la vaisselle [1975, CIS 77-251] (abrogé)

Découpage et travaux divers au chalumeau - Directives pour chantiers navals [1975, CIS 76-513] (abrogé)

Navire pétroliers - Directives pour chantiers navals [1974, CIS 76-536] (abrogé)

Cabines de sécurité pour chargeuses et excavatrices sur roues [1974, CIS 75-539] (abrogé)

Emploi des adolescents pendants les vacances [1974, CIS 74-1499] (abrogé)

Instructions relatives aux navires pétroliers [1973, CIS 74-2044] (abrogé)

Concasseurs [1973, CIS 74-1462] (abrogé)

Instructions relatives aux excavateurs [1973, CIS 74-1451]

Loi portant modification de la loi (1965:719) sur la sécurité et l'hygiène à bord des navires [1973, CIS 74-835] (abrogé)

Instructions relatives aux dispositions de sécurité que doivent prendre les employeurs et les fournisseurs de dispositifs de mesure du bois, lors de la mesure du bois en grume [1971, CIS 72-2255] (abrogé)

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Nouvelles technologies

Travail sur écran de visualisation [1992, CIS 96-1186]

Travail assisté par ordinateur [1986, CIS 87-3]

Travail aux terminaux à écran de visualisation [1985, CIS 86-1252] (abrogé)

Directives concernant des mesures de prévention des troubles visuels lors de la lecture sur écrans cathodiques [1978, CIS 79-554] (abrogé)

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Risques chimiques

Valeurs limites d'exposition professionnelle et mesures contre les aérocontaminants [2005, CIS 06-1255]

Médicaments cytostatiques et autres médicaments ayant des effets toxiques à long terme [1999, CIS 02-527]

Médicaments cytostatiques et autres médicaments ayant des effets toxiques à long terme [1999, CIS 01-15]

Législation suédoise sur les produits chimiques [1997, CIS 99-724]

Produits chimiques: loi et règlements [1997, CIS 97-1076]

Règlement sur l'amiante [1996, CIS 02-526]

Règlement du Service national d'inspection des produits chimiques relatif aux fiches sur la sécurité des substances [1994, CIS 97-730]

Recommandations générales émises par le Service national d'inspection des produits chimiques et par le Service national d'inspection des explosifs et des substances inflammables concernant l'application du Règlement relatif aux fiches sur la sécurité des substances [1994, CIS 97-729]

Recommandations générales et réglementation afférente émises par le Service national suédois d'inspection des produits chimiques (KIFS 1994:12) concernant la classification et l'étiquetage des substances chimiques [1994, CIS 97-728]

Substances dangereuses [1994, CIS 95-399]

Pesticides [1994, CIS 95-396]

Règlement relatif à certaines substances actives (pesticides) [1993, CIS 97-727]

Registre de l'exposition aux substances cancérogènes [1993, CIS 96-1545]

Valeurs-seuils [1993, CIS 95-398] (abrogé)

Plastiques durcissables [1993, CIS 95-397]

Produits chimiques - La Loi et les règlements [1993, CIS 94-429] (abrogé)

Travail avec du purin [1992, CIS 96-1189]

Soudage et thermocoupage [1992, CIS 94-1462]

Plomb [1992, CIS 94-422]

Silice [1992, CIS 94-421]

Carburants [1992, CIS 94-13]

Loi sur les produits chimiques et ordonnances afférentes [1992, CIS 92-1766]

Pesticides [1991, CIS 96-1933]

Fibres synthétiques inorganiques [1990, CIS 96-1932]

Manipulation de grandes quantités de produits chimiques [1989, CIS 92-725]

Garnitures de friction exemptes d'amiante dans les véhicules [1989, CIS 91-362]

Mercure et amalgames en dentisterie [1989, CIS 90-1422]

Soudage et thermocoupage [1989, CIS 90-1421] (abrogé)

Valeurs limites d'exposition [1989, CIS 90-1072]

Cadmium [1989, CIS 90-1071]

Produits chimiques - la Loi et les règlements [1989, CIS 89-723] (abrogé)

Pesticides [1988, CIS 90-1417] (abrogé)

Mesures de la pollution de l'air en milieu de travail [1988, CIS 90-1073]

Législation relative au transport des marchandises dangereuses [1988, CIS 89-1095]

Règlement de l'Office national de l'aviation civile sur le transport de marchandises dangereuses et de matériaux magnétiques [1988, CIS 89-1085]

Ordonnance de l'Office national de la navigation sur le transport par mer des marchandises dangereuses sous emballage [1988, CIS 89-1084]

Prescriptions de l'Office national des secours d'urgence sur les transports intérieurs de marchandises dangereuses par route et sur tous terrains (ADR-S) [1988, CIS 89-1082]

Loi et règlement concernant le transport des marchandises dangereuses [1988, CIS 89-1078]

Règlement concernant les hydrocarbures chlorofluorés et les halons [1988, CIS 89-719]

Règlement concernant les batteries présentant un danger pour l'environnement [1988, CIS 89-718]

Règlement concernant les biphényles polychlorés [1988, CIS 89-712]

Règlement concernant les pesticides [1988, CIS 89-711]

Loi concernant les produits chimiques; Règlement sur les produits chimiques [1988, CIS 89-704]

Etiquetage des produits chimiques [1987, CIS 91-1424]

Autorisation d'utiliser des pesticides de classe 1 [1987, CIS 89-1087] (abrogé)

Chlore [1987, CIS 88-1075]

Azote liquide [1987, CIS 88-1074]

Peinture au pistolet [1987, CIS 88-1073]

Valeurs limites d'exposition [1987, CIS 88-27] (abrogé)

Garnitures de friction exemptes d'amiante dans les véhicules [1987, CIS 88-23] (abrogé)

Règlement relatif aux exigences relatives aux permis pour les substances extrêmement dangereuses et très dangereuses [1986, CIS 97-726]

Règlement relatif à la déclaration au Registre des produits [1986, CIS 97-725]

Prescriptions de l'Inspection des substances chimiques concernant les fiches toxicologiques [1986, CIS 89-722]

Prescriptions de l'Inspection des substances chimiques concernant la classification et l'étiquetage lors du transfert des substances chimiques [1986, CIS 89-721]

Règlement concernant la déclaration obligatoire de la présence de l'amiante dans les appareils de ventilation; Règlement interdisant l'utilisation de l'amiante dans les garnitures de friction des véhicules [1986, CIS 89-717]

Règlement concernant certaines substances nocives pour la santé et l'environnement [1986, CIS 89-715]

L'amiante [1986, CIS 88-712]

Peintures anti-fouling [1986, CIS 87-36]

Amiante [1986, CIS 87-31]

Huiles industrielles [1986, CIS 86-1922]

Amiante [1986, CIS 86-1827] (abrogé)

Règlement concernant la vente et le stockage de certains solvants volatils [1985, CIS 89-720]

Règlement concernant les déchets toxiques [1985, CIS 89-716]

Règlement concernant le cadmium [1985, CIS 89-714]

Règlement concernant l'essence [1985, CIS 89-713]

Substances dangereuses [1985, CIS 86-1895]

BPC (biphényles polychlorés) [1985, CIS 85-1612]

Plomb [1984, CIS 85-405] (abrogé)

Information sur les substances dangereuses [1984, CIS 85-404] (abrogé)

Amiante [1984, CIS 84-1855] (abrogé)

Cytostatiques [1984, CIS 84-1632] (abrogé)

Valeurs limites d'exposition [1984, CIS 84-1631] (abrogé)

Ordonnance sur les gaz anesthésiants avec commentaires [1983, CIS 83-1640]

Ordonnance relative à la silice et commentaires [1983, CIS 83-1554] (abrogé)

Ordonnance relative à l'amiante et commentaires [1983, CIS 83-1553]

Equipement de protection individuelle. V. Emploi des appareils respiratoires [1982, CIS 83-2011]

Surveillance médicale des travailleurs du plomb [1982, CIS 82-1966] (abrogé)

Fibres synthétiques inorganiques [1982, CIS 82-1274] (abrogé)

Ordonnance relative à l'amiante et commentaires, 17 décembre 1981 [1981, CIS 82-1552] (abrogé)

Isocyanates [1981, CIS 82-434]

Nitrosamines [1981, CIS 82-158]

Silice [1981, CIS 82-71] (abrogé)

Valeurs-seuils de concentration [1981, CIS 81-1334] (abrogé)

Oxydes d'éthylène et de propylène [1980, CIS 81-418]

Isocyanates [1980, CIS 80-1940] (abrogé)

Mesures contre les polluants atmosphériques [1980, CIS 80-1939]

Démolition de constructions contenant de l'amiante ou des matériaux renfermant de l'amiante [1978, CIS 79-965] (abrogé)

Manipulation des huiles industrielles à base de pétrole [1978, CIS 79-770] (abrogé)

Directives concernant la protection contre les risques pour la santé lors du travail avec le chlorure de vinyle et le chlorure de polyvinyle [1978, CIS 79-445] (abrogé)

Directives concernant les travaux exposant aux peintures antiparasites (peintures pour fonds de navires) [1978, CIS 79-132] (abrogé)

Utilisation de bâtonnets réactifs contenant des substances cancérogènes [1978, CIS 79-113]

Examens médicaux destinés à prévenir la pneumoconiose [1978, CIS 79-33] (abrogé)

Directives concernant la protection de la santé lors de l'utilisation de produits phytosanitaires [1978, CIS 78-1412] (abrogé)

Directives concernant la mise en ¿uvre de produits époxydes aux postes de travail temporaires [1978, CIS 78-1372]

Directives pour les travaux avec des solvants organiques [1978, CIS 78-1355]

Directives et règles de protection de la santé lors de travaux avec le cadmium ou des matériaux contenant du cadmium [1978, CIS 78-1354] (abrogé)

Directives concernant les valeurs-seuils pour les polluants atmosphériques au poste de travail [1978, CIS 78-1334] (abrogé)

Le travail à la cuve de chromage [1977, CIS 78-837]

Installation de tuyauteries plastiques aux postes de travail temporaires [1977, CIS 78-160]

L'amiante dans les revêtements de sol et de paroi [1976, CIS 77-1541] (abrogé)

Directives et prescriptions de sécurité et d'hygiène concernant la mise en ¿uvre des polyesters renforcés [1976, CIS 77-1448]

Directives sur les mesures de protection lors du travail avec le chlore [1976, CIS 77-1324] (abrogé)

Directives concernant les mesures de protection lors du travail avec la chlorpromazine [1976, CIS 77-1323] (abrogé)

Mesures de protection lors du sablage manuel [1976, CIS 77-962] (abrogé)

Modification de la valeur-seuil pour l'amiante [1976, CIS 77-961] (abrogé)

Examens médicaux d'embauche et périodiques pour la prévention de la pneumoconiose [1975, CIS 77-259] (abrogé)

Mesures de protection lors du travail avec des substances photopolymérisables dans les imprimeries [1975, CIS 77-245]

Equipement de protection individuelle - V. Emploi des appareils respiratoires [1975, CIS 77-200]

Récipients en plastique pour liquides dangereux [1975, CIS 77-180] (abrogé)

Mesures d'hygiène lors du travail avec certains carburants pour moteurs [1975, CIS 77-131]

Déclaration des travaux mettant en ¿uvre l'amiante [1975, CIS 77-71] (abrogé)

Mesure des poussières contenant de l'amiante [1975, CIS 77-58] (abrogé)

Amiante [1975, CIS 77-57] (abrogé)

Installations d'extinction au dioxyde de carbone - Directives pour chantiers navals [1975, CIS 76-532] (abrogé)

Navires-citernes pour produits chimiques - Directives pour chantiers navals [1975, CIS 76-452] (abrogé)

Navires transporteurs de gaz liquéfiés - Directives pour chantiers navals [1975, CIS 76-451] (abrogé)

Gaz inertes - Directives relatives aux chantiers navals [1975, CIS 76-433] (abrogé)

Directives sur les anesthésiques [1974, CIS 76-453] (abrogé)

Réduction de l'exposition au chlorure de vinyle [1974, CIS 75-1662] (abrogé)

Directives concernant les valeurs-seuils pour les polluants de l'air sur les lieux de travail [1974, CIS 75-119] (abrogé)

Mesures de sécurité à prendre lors du traitement au DDT des plants de conifères, ainsi que lors du repiquage des plants traités [1974, CIS 74-1434] (abrogé)

Azote liquide [1973, CIS 74-1363] (abrogé)

Loi sur la protection de l'environnement [1969, CIS 92-727]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Législation relative aux matières inflammables et explosives [1996, CIS 97-1083]

Récipients sous pression simples [1993, CIS 96-1549]

Explosions de poussières [1993, CIS 95-402]

Législation relative aux matières inflammables et explosives [1993, CIS 94-1467] (abrogé)

Manipulation de grandes quantités de produits chimiques [1989, CIS 90-1425]

Législation relative aux matières inflammables et explosives [1989, CIS 90-717] (abrogé)

Accumulateurs au plomb [1988, CIS 90-1426]

Surveillance des installations de chauffage à combustible solide [1987, CIS 88-31] (abrogé)

Pénétration dans les fumées [1986, CIS 86-1809]

Surveillance des installations de chauffage aux combustibles solides [1985, CIS 86-1214] (abrogé)

Ordonnance relative à l'alarme et à l'évacuation en cas d'incendie ou de fuites de gaz [1982, CIS 83-1517]

Explosions de poussières [1981, CIS 82-39] (abrogé)

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Risques électriques

Equipement électrique pour grues [1993, CIS 96-1200]

Equipement électrique pour grues [1980, CIS 81-922]

Charge des accumulateurs au plomb (batteries) pour balayeuses, chariots, etc., à propulsion électrique [1978, CIS 79-942] (abrogé)

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Risques physiques

Lasers [1994, CIS 95-1190]

Bruit émis par les tondeuses à gazon [1993, CIS 96-1206]

Bruit émis par les engins de terrassement [1993, CIS 96-1205]

Bruit émis par les compresseurs et les groupes électrogènes de soudage et de puissance [1993, CIS 96-1204]

Bruit provenant des grues à tour [1993, CIS 96-1203]

Bruit causé par les brise-béton et les marteaux-piqueurs utilisés à la main [1993, CIS 95-1191]

Ventilation et qualité de l'air [1993, CIS 95-404]

Directive sur les travaux en espaces confinés [1993, CIS 94-1468]

Bruit [1992, CIS 94-1469]

Eclairage [1991, CIS 96-1942]

Le chauffage des cabines de conduite des véhicules automobiles [1989, CIS 90-1087]

Champs électromagnétiques haute fréquence [1987, CIS 88-34]

Bruit [1986, CIS 87-46] (abrogé)

Vibrations transmises par les machines guidées à la main [1986, CIS 86-1845]

Chauffage des taxis [1983, CIS 85-525]

Entrepôts frigorifiques pour le stockage des aliments [1982, CIS 83-394]

Ordonnance sur le rayonnement laser avec commentaires [1981, CIS 83-1604] (abrogé)

Fours à micro-ondes [1979, CIS 81-1002]

Les infrasons et les ultrasons dans le milieu de travail [1978, CIS 78-1277] (abrogé)

Rayonnements à fréquences radioélectriques - Directives sur les limites d'exposition et sur les mesures de protection [1976, CIS 77-1313] (abrogé)

Règles générales sur la prévention des atteintes à la santé dues au bruit dans les lieux de travail [1976, CIS 77-1272] (abrogé)

Fours à micro-ondes - Epreuves de conformité et contrôle des fuites de rayonnements [1976, CIS 77-1013] (abrogé)

Utilisation de lasers pour le creusement de galeries ou de tunnels, le fonçage de puits, etc. [1974, CIS 74-1304] (abrogé)

Le travail dans les entrepôts frigorifiques [1973, CIS 74-1229]

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Risques mécaniques, transports

Manutention manuelle [2000, CIS 01-333]

Tronçonneuses à chaîne mécaniques [1993, CIS 96-1563]

Cisailles à guillotine [1993, CIS 96-1562]

Presses [1993, CIS 96-1561]

Escaliers et tapis roulants [1993, CIS 96-1560]

Scies à débroussailler [1993, CIS 96-1559]

Dispositifs limiteurs de charge sur les grues [1993, CIS 96-1558]

Scies pour bois de chauffage et machines à fendre [1993, CIS 96-1557]

Pistolets cloueurs [1993, CIS 96-1556]

Machines à meuler et meules [1993, CIS 96-1555]

Tailleuses de haies à moteur [1993, CIS 96-1554]

Machines [1993, CIS 96-1553]

Tables élévatrices [1993, CIS 96-1552]

Scies circulaires tenues à la main pour le travail du bois [1993, CIS 96-1551]

Passages sur les grues à tour [1993, CIS 96-1550]

Machines à mouler par injection [1993, CIS 96-1211]

Machines et autres dispositifs techniques [1993, CIS 95-408]

Prises de force [1993, CIS 95-407]

Chariots élévateurs à fourche [1993, CIS 94-1471]

Inspection des poteaux des lignes aériennes en vue de détecter les signes de pourriture [1992, CIS 96-1948]

Moissonneuses-batteuses [1990, CIS 96-1947]

Scies circulaires tenues à la main utilisées pour le travail du bois [1990, CIS 96-1946]

Tronçonneuses à chaîne mécanique [1990, CIS 96-1945]

Echelles et escabeaux de travail [1990, CIS 96-1944]

Cisailles à guillotine [1990, CIS 94-1472]

Ordonnance sur les machines et équipements des arts graphiques [1990, CIS 92-735]

Pistolets de scellement à cartouches [1989, CIS 92-736]

Ascenseurs et monte-charge [1989, CIS 90-1437]

Récipients sous pression [1988, CIS 92-737]

Récipients sous pression [1988, CIS 90-1438]

Laminage de métaux [1988, CIS 89-1102]

Machines à meuler et meules [1987, CIS 89-1104]

Presses [1987, CIS 88-1435]

Surveillance des installations de chaudières [1987, CIS 88-1083]

Inspection des appareils de levage, etc. [1987, CIS 88-376]

Casques de sécurité et autres systèmes de protection de la tête [1987, CIS 88-41] (abrogé)

Récipients sous pression [1987, CIS 88-39] (abrogé)

Escaliers mécaniques et tapis roulants [1987, CIS 88-36]

Elévation des personnes à l'aide de grue [1987, CIS 88-35]

Machines [1986, CIS 89-1103]

Scies circulaires portatives pour bois [1986, CIS 89-1101]

Récipients sous pression [1986, CIS 88-377]

Chariots élévateurs [1986, CIS 87-317] (abrogé)

Scies circulaires portatives pour bois [1986, CIS 87-54]

Escaliers mécaniques et tapis roulants [1986, CIS 87-53]

Récipients sous pression [1986, CIS 86-1821] (abrogé)

Machines à mouler par injection [1986, CIS 86-1820]

Laminage de métaux [1986, CIS 86-1819]

Engins motorisés et tracteurs [1985, CIS 86-1434]

Tondeuses à gazon et tracteurs de jardinage à deux roues [1985, CIS 86-1415]

Trous d'homme pour certains réservoirs [1985, CIS 86-1230]

Echelles et escabeaux de travail [1985, CIS 86-1229]

Epreuves de pression [1985, CIS 86-1226]

Machines à scier et à fendre les bûches [1985, CIS 86-1222]

Tables élévatrices [1985, CIS 86-1208]

Récipients sous pression [1984, CIS 86-938] (abrogé)

Machines à mouler sous pression [1984, CIS 85-1231]

Matériel de fabrication du papier [1984, CIS 85-845]

Cylindres de frein à ressort et cylindres de frein à membrane [1984, CIS 84-1132] (abrogé)

Grimpettes [1984, CIS 84-626]

Pistolets de scellement à cartouches [1984, CIS 84-619]

Pistolets cloueurs [1984, CIS 84-617]

Groupes de compactage d'ordures sur véhicules [1983, CIS 85-542]

Réglementation concernant les presses à excentrique [1983, CIS 85-323] (abrogé)

Ordonnance sur les machines et équipements des arts graphiques, avec commentaires [1983, CIS 83-1823]

Scies à débroussailler [1983, CIS 83-1135]

Prises de force [1983, CIS 83-1133] (abrogé)

Réservoirs en polyester renforcé [1983, CIS 83-922] (abrogé)

Chaudières à électrodes pour le maintien de la pression de vapeur [1983, CIS 83-921]

Elévation des personnes à la grue [1983, CIS 83-901]

Ordonnance sur les freins des chariots élévateurs à fourche avec commentaires [1982, CIS 83-1802] (abrogé)

Ordonnance relative à certaines échelles portatives et commentaires [1982, CIS 83-1534]

Récipients sous pression [1982, CIS 82-1537] (abrogé)

Tailleuses de haies à moteur [1981, CIS 82-344]

Protection contre les accidents dus aux éboulements [1981, CIS 82-252]

Protection contre les accidents dus aux chutes [1981, CIS 82-251]

Chaudières-caisson [1981, CIS 82-53] (abrogé)

Passerelles sur les grues à tour [1981, CIS 82-13]

Cabines de conducteur sur les grues fixes [1981, CIS 82-12]

Dispositifs limiteurs de charge sur les grues [1980, CIS 81-904]

Tapis de contact électrique avec appareillage de commande [1980, CIS 81-32]

Manutention de la viande non débitée [1980, CIS 80-1809]

Inspection des poteaux de lignes aériennes en vue de détecter des signes de pourriture [1979, CIS 80-234] (abrogé)

Entretoises [1979, CIS 79-1854] (abrogé)

Code suédois de l'appareillage chimique et parachimique [1978, CIS 79-1536]

Directives concernant la construction, l'inspection et l'entretien préventif des transstockeurs [1978, CIS 79-609]

Directives concernant la construction, l'inspection et l'entretien préventif des ponts élévateurs d'automobiles [1978, CIS 79-608]

Directives concernant des mesures de protection sur les presses à vis mues par force motrice [1978, CIS 79-349] (abrogé)

Directives concernant la construction, l'inspection, etc., des cintres dans les théâtres, salles des fêtes et locaux analogues [1978, CIS 79-315]

Directives concernant la construction, les vérifications périodiques et l'inspection des ascenseurs installés dans les grues de construction [1978, CIS 79-306]

Directives concernant la construction, l'utilisation et les vérifications périodiques des transporteurs [1978, CIS 79-305]

Directives concernant les filets de sécurité destinés à recueillir des personnes ou des objets tombés de bâtiments ou d'autres structures dans le bâtiment et les travaux publics, y compris la construction navale [1978, CIS 79-219]

Montage des éléments préfabriqués en béton [1978, CIS 79-218]

Montage des constructions métalliques [1978, CIS 79-217]

Contrôle de la pression et de l'étanchéité des récipients sous pression et des tuyauteries [1978, CIS 79-27] (abrogé)

Montage des outillages de presse [1978, CIS 79-22] (abrogé)

Protection des jambes lors de travaux forestiers à la tronçonneuse à chaîne [1978, CIS 78-1701]

Réservoirs d'eau transportables [1978, CIS 78-1522] (abrogé)

Directives concernant les mesures de sécurité à prendre sur les centrifuges de laboratoire [1978, CIS 78-1519] (abrogé)

Modification de la directive n°109 - Pistolets de scellement [1978, CIS 78-1517] (abrogé)

Scies - Directives concernant les mesures de protection sur les machines à scier le bois et les produits en bois [1978, CIS 78-1452]

Directives concernant des mesures générales de protection sur les machines et les outils [1978, CIS 78-1228] (abrogé)

Hache-paille montés sur moissonneuses-batteuses [1977, CIS 80-1119]

Code suédois II de l'eau chaude - Code des installations de chaudières et d'échangeurs de chaleur pour systèmes de production d'eau chaude en circuit ouvert [1977, CIS 79-1537]

Directives sur la protection des tronçonneuses à chaîne avec moteur à combustion [1977, CIS 78-1108]

Balles de cellulose groupées par cerclage [1977, CIS 78-910]

Inspection des grues et de certains autres appareils de levage [1977, CIS 78-8]

Modification des directives n°103, cabines de grues de chantier [1977, CIS 78-7]

Directives sur la protection des tronçonneuses à chaîne avec moteur à combustion [1977, CIS 77-2024]

Directives sur l'exécution, l'utilisation et l'entretien des grimpettes [1977, CIS 77-1849] (abrogé)

Directives sur la protection des cisailles à guillotine manuelles ou à moteur [1977, CIS 77-1838] (abrogé)

Directives sur la conception et l'inspection des ponts roulants à entraînement électrique et des engins similaires [1976, CIS 77-1506]

Directives sur la conception, l'inspection et l'utilisation des appareils de levage radioguidés [1976, CIS 77-1503]

Mesures de protection sur les scies de chantier mises en service avant le 1 juillet 1976 [1976, CIS 77-1242]

Protection à écran mobile pour presses [1976, CIS 77-1241] (abrogé)

Contrôle automatique des distributeurs de commande pour presses à excentrique [1976, CIS 77-1240] (abrogé)

Machines à écorcer et fraiseuses pour bois ronds [1976, CIS 77-1237]

Machines à travailler le bois - Prescriptions générales [1976, CIS 77-1236]

Commandes électriques à deux mains pour presses [1976, CIS 77-1235] (abrogé)

Code suédois I de l'eau chaude - 1976: Code des installations de chaudières et d'échangeurs de chaleur pour systèmes de production d'eau chaude en circuit fermé [1976, CIS 77-351]

Directives de sécurité concernant les presses mécaniques à excentrique, notamment les presses plieuses [1975, CIS 80-931] (abrogé)

Chariots automoteurs à conducteur porté [1975, CIS 77-903] (abrogé)

Echafaudages en tubes d'acier pour bâtiments [1975, CIS 77-231]

Pistolets de scellement. [1975, CIS 77-43] (abrogé)

Les sauterelles [1975, CIS 77-6] (abrogé)

Presses hydrauliques et pneumatiques - Prescriptions relatives aux mesures de protection - Annexe. [1975, CIS 76-1723] (abrogé)

Echafaudages, etc. - Directives pour les chantiers navals [1975, CIS 76-832]

Scies circulaires pour chantiers de construction [1975, CIS 76-543]

Cabines de grues de chantier [1975, CIS 76-305]

Chariots automoteurs à conducteur porté [1974, CIS 76-308] (abrogé)

Peintures pour panneaux de toiture [1974, CIS 75-1851] (abrogé)

Levage de personnes au moyen de chariots élévateurs à fourche [1974, CIS 75-1810]

Modifications à l'Instruction n°46 sur les escaliers mécaniques [1974, CIS 75-1805] (abrogé)

Chaînes de poulies mouflées [1974, CIS 75-1804]

Essais de faucheuses à herbe à axe vertical [1974, CIS 75-509] (abrogé)

Protection des jambes lors de travaux forestiers avec des tronçonneuses à chaîne [1974, CIS 75-502] (abrogé)

Modification des directives relatives au travail dans les entrepôts frigorifiques (No.95) [1974, CIS 75-339]

Limitation du réglage des capes protectrices sur certaines scies de chantier [1974, CIS 75-335] (abrogé)

Contrôle des tronçonneuses à chaîne en service [1974, CIS 75-197] (abrogé)

Commande automatique sur certains camions d'enlèvement des ordures [1974, CIS 74-1763] (abrogé)

Pose des panneaux profilés de toiture [1974, CIS 74-1450] (abrogé)

Chargement du bois rond sur camion [1974, CIS 74-1433]

Installations de stockage en vrac [1974, CIS 74-1230]

Transporteurs [1974, CIS 74-1207] (abrogé)

Presses hydrauliques et pneumatiques [1973, CIS 75-2017] (abrogé)

Instructions relatives aux machines d'extraction [1973, CIS 74-1801]

Directives relatives aux véhicules de jardinage [1973, CIS 74-1418] (abrogé)

Norme relative aux ascenseurs et monte-charge [1973, CIS 74-1204] (abrogé)

Les grimpettes [1973, CIS 74-350] (abrogé)

Freins à mâchoires pour presses à excentrique (presses à plier) [1973, CIS 74-334] (abrogé)

Instructions relatives aux moissonneuses-batteuses [1972, CIS 74-201]

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Risques biologiques

Agents biologiques [1993, CIS 95-409]

Agents biologiques [1992, CIS 94-1475] (abrogé)

Travaux comportant des risques d'infection [1991, CIS 94-1474]

Déchets dangereux [1989, CIS 90-394]

Moisissure du bois [1988, CIS 90-1440]

Microorganismes [1988, CIS 90-393] (abrogé)

Dépistage du HIV au travail [1988, CIS 89-1107]

Protection contre la contamination par le SIDA dans les services sanitaires et chez le personnel soignant [1985, CIS 86-1448] (abrogé)

Travaux mettant en ¿uvre des enzymes [1975, CIS 77-181] (abrogé)

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Physiologie, ergonomie

L'application de l'ergonomie pour la prévention des troubles musculosquelettiques [1998, CIS 02-542]

Loi portant sur les horaires de travail, avec commentaires [1997, CIS 97-1089]

Postures et mouvements de travail [1993, CIS 96-1565]

Cabines de conduite sur les grues stationnaires [1993, CIS 96-1213]

Loi sur la durée du travail avec commentaires [1988, CIS 89-1108] (abrogé)

Postures de travail et gestes professionnels [1983, CIS 83-1180]

Travail solitaire [1982, CIS 82-1173]

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Stress, facteurs psychosociaux

Comportement abusif dans la vie professionnelle [1993, CIS 95-410]

Violence et menaces sur le lieu de travail [1993, CIS 94-1476]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.