Textes juridiques en SST - Yougoslavie

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Textes juridiques en SST

Yougoslavie

Aspects généraux [1]
Risques chimiques [1]
Risques physiques [2]

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Aspects généraux

Recueil de règlements de prévention avec commentaires et directives techniques [1978, CIS 81-1191]

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Risques chimiques

Règlement sur les conditions d'hygiène à respecter par les associations de travailleurs en matière de substances toxiques [1986, CIS 88-1767]

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Risques physiques

Règlement n°390 du 24 juin 1998 concernant les limites d'exposition aux rayonnements ionisants [1998, CIS 00-628]

Règlement sur les limites d'exposition de la population et des travailleurs aux rayonnements ionisants, sur l'évaluation de niveaux d'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants et sur la surveillance de la contamination des lieux de travail [1989, CIS 90-1781]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.