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291e session, 4-19 novembre 2004

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GB

Conseil d'administration

 

Ordre du jour du Conseil d'administration et de ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

 

Programme des réunions
Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

 

 

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

TC

Commission de la coopération technique

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation


Mesures de sécurité au siège


 

 

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

 


Conseil d'administration

1

 

Approbation des procès-verbaux de la 290e session du Conseil d’administration

GB.291/1

2

 

Propositions pour l’ordre du jour de la 96e session (2007) de la Conférence internationale du Travail

GB.291/2

3

 

Suite à donner aux résolutions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 92e session (2004)

 

 

 

Résolution concernant la promotion de l’égalité entre hommes et femmes, l’égalité de rémunération et la protection de la maternité

GB.291/3

 

 

Travailleurs migrants: Résolution concernant une approche équitable pour les travailleurs migrants dans une économie mondialisée

GB.291/3/1

4

 

Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés

GB.291/4

5

 

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

 

 

 

Rapport du chargé de liaison par intérim

GB.291/5/1
Addendum

 

 

Rapport du Directeur général

GB.291/5/2

 

 

Conclusions

 

6

 

Rapport de la Commission d’enquête chargée d'examiner la plainte relative à l'observation par la République du Bélarus des conventions (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, présentée par les délégués à la 91e session (2003) de la Conférence en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

GB.291/6
Rapport

 

 

Réponse du gouvernement de la République du Bélarus au rapport de la commission d'enquête

GB.291/6/1

7

 

Rapports du Comité de la liberté syndicale

GB.291/7
(2.6 Mb)

8

 

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

 

 

 

Premier rapport: Questions financières

GB.291/8/1(Rev. 2)

 

 

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.291/8/2(Rev.)

 

 

Addendum

GB.291/8(Add.)

9

 

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.291/9(Rev.)

10

 

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.291/10(Rev.)

11

 

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.291/11(Rev.)

12

 

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.291/12(Rev.)

13

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.291/13(Rev.)

14

 

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.291/14(Rev. 2)

15

 

Institut international d’études sociales

GB.291/15(Rev.)
Ordre du jour

16

 

Rapport du Directeur général

GB.291/16

 

 

Premier rapport supplémentaire: Nomination de Directeurs exécutifs

GB.291/16/1

 

 

Deuxième rapport supplémentaire: Conférence technique maritime préparatoire

GB.291/16/2

 

 

Troisième rapport supplémentaire: Le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail et du Conseil d'administration

GB.291/16/3

17

 

Rapports du bureau du Conseil d’administration

GB.291/17

18

 

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.291/18

 

 

 

 

Commission du programme, du budget et de l'administration

1

 

Programme et budget pour 2004-05: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.291/PFA/1
Addendum

2

 

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.291/PFA/2

3

 

Fonds pour les systèmes informatiques

GB.291/PFA/3/1

 

 

Projet IRIS

GB.291/PFA/3/2

4

 

Questions financières relatives à l’Institut international d’études sociales: autorisation d’accepter des contributions et des dons

GB.291/PFA/4

5

 

Sécurité et sûreté du personnel et des locaux

GB.291/PFA/5

6

 

Centre international de formation de l’OIT, Turin:

 

 

 

a) Documents soumis à la 66e session du Conseil du Centre (Turin, 4 et 5 novembre 2004)

GB.291/PFA/6/1

 

 

b) Rapport de la 66e session du Conseil du Centre

GB.291/PFA/6/2

7

 

Utilisation de l’excédent de 2000-01

GB.291/PFA/7

8

 

Réserve pour les réunions techniques en 2004-05

GB.291/PFA/8 (& Corr.)
Addendum

9

 

Cadre stratégique pour 2006-2009 et aperçu préliminaire des Propositions de programme et de budget pour 2006-07

GB.291/PFA/9

 

 

Cadre stratégique pour 2006-2009 et rapport de la discussion du Conseil d'administration

 

10

 

Evaluation du Programme focal sur les connaissances, les compétences et l’employabilité

GB.291/PFA/10

11

 

Evaluation du Programme focal sur l'élimination du travail des enfants (IPEC)

GB.291/PFA/11

12

 

Rapport du Corps commun d’inspection des Nations Unies sur ses activités pendant l’année se terminant au 31 décembre 2003, et autres rapports du CCI

GB.291/PFA/12

13

 

Autres questions financières

 

 

 

Dispositions financières pour la délégation du BIT au Sommet extraordinaire des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union africaine à Ouagadougou

GB.291/PFA/13/1

Questions de personnel

 

14

 

Déclaration du représentant du personnel

 

15

 

Amendements au Statut du personnel

GB.291/PFA/15

16

 

Dérogations au Statut du personnel

 

17

 

Stratégie en matière de ressources humaines: résumé des faits nouveaux

GB.291/PFA/17

18

 

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.291/PFA/18

19

 

Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

GB.291/PFA/19

 

 

Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par le Centre consultatif sur la législation de l'OMC

GB.291/PFA/19/1

 

 

Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par le Groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

GB.291/PFA/19/2

20

 

Autres questions de personnel

 

 

 

 

 

Sous-comité du bâtiment

1

 

Locaux du bureau régional pour les Amériques (Lima)

 

2

 

Locaux du bureau sous-régional de Santiago (Chili)

GB.291/PFA/BS/2

3

 

Locaux du bureau de l’OIT à Dar es-Salaam

GB.291/PFA/BS/3

4

 

Examen du parc des locaux de l’OIT

GB.291/PFA/BS/4

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

 

1

 

Améliorations possibles des activités normatives de l’OIT: propositions concernant la soumission aux autorités compétentes et la procédure de réclamation

GB.291/LILS/1

2

 

Pratiques suivies pour la préparation des conventions internationales du travail: état d’avancement du code de bonnes pratiques rédactionnelles

GB.291/LILS/2

3

 

Regroupement des règles applicables au Conseil d’administration

GB.291/LILS/3

Normes internationales du travail et droits de l'homme

 

4

 

Ratification et promotion des conventions fondamentales de l’OIT

GB.291/LILS/4

5

 

Choix des instruments devant faire l’objet en 2006 et 2007 de rapports au titre de l’article 19 de la Constitution

GB.291/LILS/5

6

 

Etablissement des modalités et  procédures prévues à l’article 5, paragraphes 6 à 8, de la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.291/LILS/6

7

 

Autres questions

 

 

 

Drapeau de l'Organisation internationale du Travail

GB.291/LILS/7/1

 

 

 

 

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

 

Suite à donner au Colloque sur la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, et les initiatives multilatérales connexes

GB.291/MNE/1

2

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

 

Politique macroéconomique favorable à la croissance et à l’emploi

GB.291/ESP/1

2

 

Commerce, investissement étranger et emploi productif dans les pays en développement

GB.291/ESP/2

3

 

Mise en œuvre de l’Agenda global pour l’emploi: le point de la situation

GB.291/ESP/3(Rev.)

4

 

Etat d’avancement de l’application de la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail telle qu’adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 91e session (2003)

GB.291/ESP/4

5

 

Le salaire minimum: catalyseur du dialogue social ou instrument de politique économique?

GB.291/ESP/5 (& Corr.)

6

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

 

Mise en oeuvre du Programme des activités sectorielles: rapport d'activité

GB.291/STM/1
Addendum

2

 

Assistance technique dans le cadre de la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003

GB.291/STM/2

3

 

Rapport du Colloque international sur les organisations d'employeurs face aux défis actuels posés au monde des affaires

GB.291/STM/3

4

 

Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d’experts sur le traitement équitable des marins en cas d’accident maritime

GB.291/STM/4

5

 

Autres questions

 

 

 

Invitation à participer à la Conférence de l'Organisation mondiale du tourisme sur l'analyse du tourisme dans l'économie mondiale (2005)

GB.291/STM/5/1

 

 

Composition du Groupe de travail mixte OIT/OMI/Convention de Bâle sur la mise au rebut des navires

GB.291/STM/5/2

 

 

 

 

Commission de la coopération technique

1

 

Programme de coopération technique de l’OIT, 2003-04

GB.291/TC/1

2

 

Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d’action pour la coopération technique concernant la liberté d’association et la reconnaissance effective du droit de négociation collective

GB.291/TC/2

3

 

Plan d’action visant à donner effet à la résolution concernant le tripartisme et le dialogue social: présentation orale

 

4

 

Coopération pour le développement, le point de vue des donateurs: présentation orale

 

5

 

Autres questions

 

 

 

 

 

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

 

Suite à donner au rapport de la Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation: étapes suivantes

GB.291/WP/SDG/1

2

 

Autres questions

 

Mise à jour par SA. Approuvé par IAN. Dernière mise à jour: 13 décembre 2004