Textes juridiques en SST - Canada - Alberta

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Textes juridiques en SST

Canada

Alberta

Aspects généraux [9]
Médecine du travail, épidémiologie [2]
Risques chimiques [6]
Incendies, explosions et risques majeurs [2]
Risques physiques [1]

Voir aussi
Législation fédérale

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Aspects généraux

Législation en matière de prévention au Canada 1991-1992 [1991, CIS 95-387]

Loi sur l'indemnisation des travailleurs - Codifiée le 20 septembre 1990: Codification administrative [1990, CIS 91-1405]

Loi relative à la santé et à la sécurité au travail [1988, CIS 95-793]

Document d'examen public: Amendements au Règlement général sur la sécurité, soit le règlement 448/83 de l'Alberta avec amendements jusqu'au règlement 348/84 de l'Alberta inclusivement [1988, CIS 91-1407]

Hygiène et sécurité au travail - Loi et règlements [1985, CIS 88-9]

Règlement sur la sécurité en général [1983, CIS 95-799]

Règlement sur la désignation des lésions et accidents graves [1981, CIS 95-382]

Règlement sur les comités paritaires d'hygiène et de sécurité [1977, CIS 95-1161]

Règlement relatif à la classification des professions [1976, CIS 95-381]

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Médecine du travail, épidémiologie

Règlement de 1981 sur les premiers soins [1981, CIS 95-388]

Règlement relatif au Conseil provincial de la santé et en particulier à l'hygiène du travail [1972, CIS 74-268] (abrogé)

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Risques chimiques

Règlement sur les risques chimiques [1988, CIS 95-391]

Règlement sur la ventilation [1984, CIS 95-1178]

Règlement sur les poussières de charbon [1983, CIS 95-1179]

Règlement sur le chlorure de vinyle monomère [1982, CIS 95-1177]

Règlement sur l'amiante [1982, CIS 95-393]

Règlement sur la silice [1982, CIS 95-392]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Règlement sur la désignation des explosifs considérés comme matériaux dangereux [1981, CIS 95-400]

Règlement sur la sécurité d'emploi des explosifs [1976, CIS 95-815]

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Risques physiques

Règlement sur le bruit [1981, CIS 95-1192]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.