Textes juridiques en SST

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

[ Liste des pays ]

URSS

Législation de l'Union

Aspects généraux [10]
Médecine du travail, épidémiologie [2]
Industries et professions [43]
Risques chimiques [11]
Incendies, explosions et risques majeurs [6]
Risques électriques [3]
Risques physiques [13]
Risques mécaniques, transports [21]
Risques biologiques [1]
Physiologie, ergonomie [2]

Voir aussi
RSFSR

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Aspects généraux

Prescriptions générales d'hygiène et règles sanitaires relatives à l'air des lieux de travail [1988, CIS 90-1053] (abrogé)

Approbation des critères de qualification des chefs de divisions de sécurité et de santé au travail et des ingénieurs de sécurité [1988, CIS 89-358]

Approbation d'un règlement type concernant l'évaluation des conditions de travail et la procédure d'application des listes de tâches dans chaque secteur susceptibles d'une rémunération supplémentaire en fonction de ces conditions [1987, CIS 88-358]

Règles générales concernant le nettoyage à sec des équipements de protection individuelle [1985, CIS 87-361]

Ratification de la directive relative à la procédure d'application des règles de réparation par les entreprises, institutions et organisations du préjudice causé aux travailleurs par des accidents ou autres atteintes à la santé liés à l'exercice d'activités professionnelles [1985, CIS 86-1794]

Lunettes de protection - Dispositions techniques générales [1985, CIS 86-1709]

Ratification de la directive concernant la procédure de mise à disposition pour les travailleurs de vêtements de protection, de chaussures de sécurité et d'autres équipements de protection individuelle [1983, CIS 85-790]

Liste des normes et d'autres documents similaires en matière de prévention [1983, CIS 84-595]

Arrêté du 8 juin 1978 entérinant l'ordonnance-type sur les cabinets de sécurité et d'hygiène du travail [1978, CIS 79-1470]

Loi n°2-VIII du 15 juil. 1970 du Soviet suprême approuvant les principes fondamentaux de la législation du travail en URSS et dans les républiques fédérées [1970, CIS 89-353]

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Médecine du travail, épidémiologie

Ratification de la liste d'industries, de professions et de travaux ouvrant droit à l'attribution gratuite d'une alimentation thérapeutique et prophylactique du fait de conditions de travail particulièrement nocives [1979, CIS 80-2073]

Aide-mémoire de sécurité et d'hygiène du travail à l'intention des personnes préposées à la protection de la santé [1972, CIS 74-1161]

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Industries et professions

Règles générales de sécurité pour les entreprises de l'industrie métallurgique [1989, CIS 91-708]

Industrie du bois. Règles générales de sécurité [1988, CIS 90-1416]

Règles de sécurité applicables à la fabrication de tubes et tuyaux [1988, CIS 90-1063]

Approbation des modifications à introduire dans la liste d'industries, de métiers et de professions dont les femmes sont exclues en raison de conditions de travail pénibles et dangereuses [1988, CIS 89-374]

Règlement sanitaire relatif aux navires fluviaux [1987, CIS 89-386]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles et dangereux dans les fabriques d'instruments de musique où les conditions de travail donnent lieu à une rémunération supplémentaire [1987, CIS 89-373]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles et dangereux dans les entreprises et organisations de l'industrie du transport automobile où les conditions de travail donnent lieu à une rémunération supplémentaire [1987, CIS 89-372]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles et dangereux dans les transports ferroviaires et les chemins de fer métropolitains où les conditions de travail donnent lieu à une rémunération supplémentaire [1987, CIS 89-371]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles et dangereux dans les services municipaux où les conditions de travail donnent lieu à une rémunération supplémentaire [1987, CIS 89-370]

Approbation de listes de travaux pénibles et dangereux dans les industries des matériaux de construction, du verre et des porcelaines et faïences où les conditions de travail peuvent donner lieu à une rémunération supplémentaire [1987, CIS 89-369]

Approbation de la liste des fonctions exercées dans les sovkhoses, dans les services vétérinaires et dans les services de protection des végétaux contre les parasites, où les conditions de travail dangereuses justifient un supplément de rémunération [1987, CIS 89-368]

Construction - Application d'enduits anticorrosion - Règles de sécurité [1987, CIS 88-1758]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles, dangereux, très pénibles et très dangereux pouvant ouvrir droit à un supplément de salaire dans l'industrie alimentaire, ainsi que d'une liste de professions... des industries de la viande, du lait et de l'alimentation [1987, CIS 88-1071]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles, dangereux, très pénibles et très dangereux pouvant ouvrir droit à un supplément de salaire dans l'industrie du poisson [1987, CIS 88-1070]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles et dangereux pouvant donner droit à un supplément de rémunération dans la transformation de céréales, la meunerie et la production d'articles de boulangerie [1987, CIS 88-1069]

Approbation d'une liste d'emplois exercés dans des laboratoires de fabriques de produits alimentaires pour animaux dont les titulaires sont directement soumis à des conditions de travail dangereuses et dont la rémunération peut être majorée de ce fait de dix pour cent [1987, CIS 88-1068]

Approbation de listes-types de travaux pénibles, dangereux, très pénibles et très dangereux pouvant ouvrir droit au paiement d'un supplément de salaire en raison des conditions de travail prévalant dans les centrales électriques traditionnelles et nucléaires [1987, CIS 88-1067]

Approbation d'une liste-type de travaux pénibles et dangereux pouvant ouvrir droit à une majoration du salaire dans des entreprises des industries graphiques [1987, CIS 88-1056]

Approbation de listes-types de travaux pénibles et dangereux de l'industrie forestière pouvant ouvrir droit à une majoration du salaire, ainsi que d'une liste d'emplois de cadres, de spécialistes et de travailleurs ... [1987, CIS 88-1055]

Approbation d'une liste de travaux de construction et de réparation pénibles, dangereux, très pénibles et très dangereux pouvant donner lieu à une majoration de la rémunération [1987, CIS 88-1054]

Etablissement d'une période de 6 jours de congé supplémentaire pour les contrôleurs de vitesse des wagons de chemin de fer travaillant dans des conditions dangereuses dans les stations [1987, CIS 88-378]

Approbation d'une liste type des travaux pénibles, dangereux, très pénibles et très dangereux susceptibles d'une rémunération supplémentaire en fonction des conditions de travail dans la sidérurgie et l'industrie des métaux non ferreux [1987, CIS 88-360]

Approbation d'une liste type des travaux pénibles, dangereux, très pénibles et très dangereux susceptibles d'une rémunération supplémentaire en fonction des conditions de travail dans les entreprises de construction mécanique et de transformation des métaux [1987, CIS 88-359]

Construction et imperméabilisation des toitures - Spécifications techniques [1986, CIS 87-22]

Directive sur les enquêtes techniques et la consignation des dommages sans accident survenus dans les installations sous le contrôle de l'Inspection des mines de l'URSS [1985, CIS 88-710]

Travail des métaux avec les outils techniques à plasma - Spécifications en matière de sécurité [1985, CIS 87-19]

Règles de sécurité pour l'industrie carbochimique [1982, CIS 84-1435]

Règles de sécurité et d'hygiène du travail concernant l'industrie du ciment [1981, CIS 82-2045]

Règles de sécurité pour la production de l'éponge et de la poudre de titane [1979, CIS 80-2029]

Règles de sécurité à observer lors de l'exploration géologique [1979, CIS 80-1725]

Règles de sécurité et d'hygiène pour les travaux d'entretien des voies ferrées [1977, CIS 79-832]

Règles de sécurité pour la production de l'aluminium [1977, CIS 78-2024]

Règles et normes de sécurité technique, de sécurité incendie et d'hygiène du travail pour les ateliers de peinture [1977, CIS 78-639]

Règlement de sécurité relatif à la production, du zirconium, du hafnium et de leurs composés [1976, CIS 77-1142]

Règlement de sécurité relatif aux installations de préparation et d'agglomération du charbon (schistes) [1976, CIS 77-1133]

Compilation de textes réglementaires en vigueur concernant la sécurité du travail dans l'industrie électrotechnique [1973, CIS 74-1766]

Manuel de sécurité et d'hygiène du travail pour les industries pétrochimique et de transformation du pétrole [1973, CIS 74-1156]

Sécurité du travail dans les entreprises de produits chimiques [1972, CIS 74-1153]

Règles de sécurité à l'adresse des entreprises de transport routier [1972, CIS 74-1147]

Règles de sécurité relatives à l'entretien et à la réparation des bâtiments d'habitation et des bâtiments publics [1972, CIS 74-1129]

La sécurité et l'hygiène du travail dans la petite industrie et l'artisanat [1972, CIS 74-846]

La sécurité et l'hygiène du travail dans l'industrie chimique - Règles et instructions nouvelles ou refondues relatives à la construction et à l'exploitation ainsi qu'à l'hygiène du travail [1972, CIS 73-1016]

Règlements de sécurité relatifs à l'exploitation des hauts fourneaux [1971, CIS 72-1946]

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Risques chimiques

Approbation d'une liste de matériaux dont le chargement et le déchargement peuvent donner lieu au versement d'une rémunération supplémentaire en raison des risques courus [1987, CIS 89-379]

Gants de protection contre substances toxiques. Méthodes de détermination de la perméabilité, la nettoyabilité et la stabilité [1987, CIS 87-750]

Utilisation des pesticides pour la protection des plantes. Normes de sécurité [1986, CIS 87-754]

Matériaux à revêtement plastique pour vêtements de protection - Méthode de détermination de la résistance aux solvants organiques [1986, CIS 87-752]

Gants de protection en polymères. Méthode de détermination de la perméabilité au pétrole et aux produits pétroliers [1986, CIS 87-751]

Chaussures de protection en cuir - Méthode de détermination du coefficient de perte de pouvoir adhésif des colles de fixation [des semelles] exposées à des substances corrosives [1985, CIS 87-1181]

Equipement individuel de protection respiratoire - Méthode de détermination de la résistance à la respiration [1985, CIS 87-753]

Pièces faciales des casques de protection respiratoire - exigences techniques [1985, CIS 87-378]

Equipement individuel de protection respiratoire - Méthode de détermination de la résistance à la respiration [1985, CIS 87-377]

Bottes et chaussures de sécurité en cuir - Méthode de mesure du coefficient de perte de pouvoir adhésif des colles de fixation de semelles exposées à des substances corrosives [1985, CIS 87-42]

Matériaux polymériques pour la protection des bras et des mains - Méthode de mesure de leur résistance au pétrole et à ses dérivés [1985, CIS 87-41]

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Incendies, explosions et risques majeurs

Sécurité incendie. Prévention des étincelles électrostatiques et de leurs conséquences. Prescriptions générales [1986, CIS 87-758]

Techniques de lutte contre les incendies - Terminologie et définitions [1986, CIS 87-756]

Sécurité incendie - Spécifications générales [1985, CIS 86-1503]

Règles de sécurité pour la production de poudres d'aluminium, de magnésium et d'alliages d'aluminium et de magnésium [1981, CIS 82-1811]

Règles de sécurité pour les installations chimiques et pétrochimiques présentant des risques d'explosion et d'incendie [1976, CIS 78-323]

Instructions pour l'installation de matériel électrique et de réseaux de force et de lumière dans les zones à risque d'explosion [1976, CIS 77-328]

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Risques électriques

Sources chimiques d'énergie électrique. Normes de sécurité [1988, CIS 89-1099]

Règles techniques sur l'exploitation des installations électriques d'abonnés et règles concernant la sécurité d'exploitation de ces installations [1986, CIS 89-1438]

Règlement de sécurité pour l'exploitation du matériel électrique [1986, CIS 89-18]

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Risques physiques

Vêtements de protection contre les températures élevées. Normes [1987, CIS 89-46]

Bruit. Transformateurs de puissance immergés dans l'huile. Normes et méthodes de contrôle [1987, CIS 89-45]

Equipement de protection individuelle contre les champs électriques à fréquences industrielles - Spécifications techniques générales et méthodes de contrôle [1987, CIS 88-1773]

Vibrations - Méthodes de mesure des vibrations au niveau du siège de conduite d'engins automoteurs de construction de routes montés sur roues [1986, CIS 87-765]

Méthodes de mesure du bruit aux postes de travail [1986, CIS 87-761]

Vibrations - Méthodes de mesure des vibrations aux postes de commande des engins de construction de routes [1986, CIS 87-47]

Matériaux à revêtement polymère pour la protection des mains et des bras - méthode de détermination de la résistance thermique totale [1985, CIS 87-386]

Bruit. Machines à enlèvement de copeaux. Caractéristiques sonores admissibles [1985, CIS 87-379]

Contrôle de l'irradiation lors de l'enfouissement des déchets radioactifs - Nomenclature des paramètres à mesurer [1985, CIS 87-52]

Directives pour l'évaluation des nuisances professionnelles associées à l'usinage par faisceau laser de pièces de métal ou en chlorure de polyvinyle [1984, CIS 86-674]

Instructions pour le calcul et la conception de l'insonorisation des bâtiments et des machines dans l'industrie mécanique lourde [1978, CIS 80-74]

Instructions pour le calcul et la conception des chambres sourdes destinées à la mesure du bruit des machines [1978, CIS 79-700]

Directives pour la réduction du bruit industriel par isolation phonique, absorption acoustique et cloisons antibruit dans les entreprises relevant du Ministère de la construction mécanique [1973, CIS 74-1591]

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Risques mécaniques, transports

Tracteurs industriels. Méthodes d'essai de conformité aux normes de sécurité [1988, CIS 90-1431]

Tracteurs industriels. Règles générales de sécurité [1988, CIS 90-1092]

Cisailles - Normes de sécurité [1988, CIS 90-386]

Transporteurs rotatifs et chaînes comprenant des transporteurs rotatifs. Prescriptions générales de sécurité [1988, CIS 89-730]

Machines à trois ou quatre cylindres pour le cintrage circulaire des tôles - Normes de sécurité [1987, CIS 89-55]

Presses à vis - Normes de sécurité [1986, CIS 89-54]

Matériel anti-éruptions - Règles de sécurité [1986, CIS 88-1776]

Roulage par traction électrique dans les mines - Règles générales de sécurité applicables au matériel roulant [1986, CIS 87-770]

Presses à bielles. Normes de sécurité [1986, CIS 87-768]

Presses à forger - Règles générales de sécurité [1986, CIS 87-764]

Machines à travailler le bois. Machines et chaînes de fabrication des allumettes. Sécurité incorporée [1986, CIS 87-742]

Tracteurs et engins agricoles autotractés - Normes générales de sécurité [1986, CIS 87-738]

Installations de sondage pour la recherche géologique et hydrogéologique - Règles de sécurité [1985, CIS 87-390]

Chaussures et bottes de sécurité en cuir pour la protection contre les effets mécaniques - exigences techniques (URSS) [1985, CIS 87-385]

Transmissions pneumatiques - Règles générales de sécurité pour le montage, l'essai et l'utilisation [1985, CIS 87-382]

Matériaux polymériques en feuilles pour la protection des mains et des bras - Méthode de mesure de la résistance à l'abrasion [1985, CIS 87-58]

Installations et transporteurs pour la fabrication des allumettes - Normes de sécurité intrinsèque [1985, CIS 87-28]

Outillage de presses à emboutir les feuilles et les plaques - Normes générales de sécurité [1985, CIS 87-18]

Outils agricoles portés ou tirés par tracteur - Règles générales de sécurité [1985, CIS 87-16]

Machines et matériel d'exploitation forestière et de flottage des bois - Méthodes de contrôle de l'application des règles de sécurité et d'évaluation des moyens de prévention [1984, CIS 87-389]

Règlement de sécurité relatif à l'étude et à la conduite des compresseurs fixes et des canalisations d'air et de gaz [1973, CIS 74-941]

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Risques biologiques

Approbation de la liste des fonctions exercées dans les services vétérinaires du Comité d'Etat de l'agriculture et de l'industrie, où les conditions de travail particulièrement dangereuses peuvent donner lieu à une rémunération complémentaire [1987, CIS 89-388]

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Physiologie, ergonomie

Méthode de détermination de la capacité de travail d'une personne portant des équipements de protection individuelle [1988, CIS 90-1441]

Recommandations relatives aux méthodes d'utilisation des données anthropométriques pour la conception de l'équipement industriel [1982, CIS 84-2068]

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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 07.08.2009.